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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 3720

Structure   

Hiérarchie
  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 37 - Récupération
  • Groupe: 372 - Récupération de déchets et débris non métalliques
  • Classe: 3720 - Récupération de déchets et débris non métalliques

Note explicative

Cette classe couvre mutatis mutandis les mêmes types d'activités que celles rangées dans la classe 3710. Le processus de recyclage ne doit pas être effectué dans le cadre de la transformation ultérieure des produits en un matériau nouveau ni dans la même unité que celle qui procède à cette transformation, sans quoi l'activité entière doit être rangée dans la classe appropriée.
Les produits qui relèvent de la présente classe peuvent être de toute sorte. Ils peuvent être aussi des produits caractéristiques de nombreux autres secteurs de fabrication.

Exclusions : La transformation des déchets de produits alimentaires, boissons et tabacs est rangée respectivement dans les classes appropriées des divisions 15 (Fabrication de produits alimentaires et de boissons) et 16 (Fabrication de produits à base de tabac).
La fabrication de matériaux ou produits nouveaux à partir de déchets et débris, par exemple la filature d'effilochés, la fabrication de pâte à papier à partir de déchets de papier, et le rechapage de pneus, est rangée dans la classe de fabrication appropriée, c'est-à-dire respectivement dans les classes 1711 (Filature, tissage et finition des textiles), 2101 (Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton) et 2511 (Fabrication de pneumatiques et de chambres à air; rechapage et resculptage de pneumatiques).
Le traitement du thorium et de l'uranium appauvris est rangé dans la classe 2330 (Production de combustibles nucléaires).
Le commerce de gros de déchets et débris est classé dans la division 51 [Commerce de gros et intermédiaires du commerce de gros (sauf de véhicules automobiles et de motocycles)]. Leur ramassage, tri, conditionnement, négoce, etc., sans transformation industrielle entrent dans cette activité.
Le commerce de gros et de détail de produits et d'articles d'occasion est classé respectivement dans les divisions 50 (Commerce, entretien et réparation de véhicules automobiles et de motocycles; commerce de détail de carburants automobiles) et 51 [Commerce de gros et intermédiaires du commerce de gros (sauf de véhicules automobiles et de motocycles)], et dans la classe 5240 (Commerce de détail de biens d'occasion).



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