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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 3699

Structure   

Des modifications ont été apportées à la version imprimée d'origine. Vérifier Registre pour les détails. Dernière modification en date du : 09/04/1996

Hiérarchie

  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 36 - Fabrication de meubles; activités de fabrication n.c.a.
  • Groupe: 369 - Activités de fabrication n.c.a.
  • Classe: 3699 - Autres activités de fabrication n.c.a.
Note explicative

Cette classe couvre la fabrication des articles suivants :
- Stylos et crayons de toute nature, mécaniques ou non;
- Mines de crayon;
- Dateurs, cachets, numéroteurs, vignettes et timbres de scellement (y compris les appareils manuels pour l'impression d'étiquettes et les imprimeries à main);
- Rubans encreurs préparés pour machines à écrire, et tampons encreurs;
- Landaus et poussettes;
- Parapluies, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches, boutons, boutons-pression, fermoirs à pression et fermetures à glissière;
- Briquets mécaniques et électriques;
- Articles à usage personnel : pipes; peignes, barrettes et articles similaires; vaporisateurs de toilette; bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques à usage personnel ou domestique; articles en cheveux humains (perruques, fausses barbes, sourcils);
- Balais et brosses (même constituant des parties de machines); balais mécaniques manuels; balais à franges et plumeaux; rouleaux et tampons à peindre; raclettes en caoutchouc et autres brosses, balais, serpillères, etc.;
- Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines;
- Linoléum et revêtements de sol durs;
- Bijouterie de fantaisie;
- Bougies, chandelles, cierges et articles similaires; peaux et autres parties d'oiseaux avec leurs plumes et duvet; fleurs, fruits et feuillages artificiels; parachutes; articles-surprise; tamis et cribles à main; mannequins; cercueils de enterrement et autres articles non classés ailleurs.

Exclusion : La fabrication de mèches de briquet est rangée dans la classe 1729 (Fabrication d'articles textiles n.c.a.).


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