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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 3694

Structure   

Hiérarchie
  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 36 - Fabrication de meubles; activités de fabrication n.c.a.
  • Groupe: 369 - Activités de fabrication n.c.a.
  • Classe: 3694 - Fabrication de jeux et jouets

Note explicative

Cette classe couvre la fabrication des articles suivants :
- Poupées et figurines représentant des personnes ou d'autres créatures, et vêtements et accessoires pour poupées et figurines;
- Jouets à roues destinés à être montés (sauf les bicyclettes, mais y compris les tricycles);
- Instruments ayant le caractère de jouets;
- Articles pour parcs d'attractions, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, billards, tables spéciales pour jeux de casino, et jeux de quilles automatiques (bowling par exemple);
- Jeux électroniques (jeux vidéo, échiquiers);
- Modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de toute nature; autres jouets.

Exclusions : La fabrication de bicyclettes pour enfants est rangée dans la classe 3592 (Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides).
La fabrication d'articles-surprise est rangée dans la classe 3699 (Autres activités de fabrication n.c.a.).



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