|
****JavaScript based drop down DHTML menu generated by NavStudio. (OpenCube Inc. - http://www.opencube.com)****
|
|
Structure détaillée et notes explicativesCITI Rev.3 Numéro de code 3694StructureHiérarchie
Note explicative Cette classe couvre la fabrication des articles suivants : - Poupées et figurines représentant des personnes ou d'autres créatures, et vêtements et accessoires pour poupées et figurines; - Jouets à roues destinés à être montés (sauf les bicyclettes, mais y compris les tricycles); - Instruments ayant le caractère de jouets; - Articles pour parcs d'attractions, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, billards, tables spéciales pour jeux de casino, et jeux de quilles automatiques (bowling par exemple); - Jeux électroniques (jeux vidéo, échiquiers); - Modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de toute nature; autres jouets. Exclusions : La fabrication de bicyclettes pour enfants est rangée dans la classe 3592 (Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides). La fabrication d'articles-surprise est rangée dans la classe 3699 (Autres activités de fabrication n.c.a.). Cliquer ici pour consulter les concordances complètes pour ce numéro de code. Cliquer ici pour voir l'index alphabétique pour ce numéro de code Would you like to leave some feedback? (on this code, this classification, the site in general or any other issue) You can include contact info (optional) |