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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 3693

Structure   

Hiérarchie
  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 36 - Fabrication de meubles; activités de fabrication n.c.a.
  • Groupe: 369 - Activités de fabrication n.c.a.
  • Classe: 3693 - Fabrication d'articles de sport
Note explicative

Cette classe couvre la fabrication des articles suivants :
- Articles et matériel pour la gymnastique, les sports athlétiques, les sports de plein air et de salle, ainsi que piscines et pataugeoires;
- Balles et ballons durs, mous ou gonflables;
- Raquettes, battes et clubs de golf;
- Matériel pour la pêche sportive, y compris les épuisettes;
- Matériel pour la chasse, l'alpinisme et d'autres sports;
- Gants de sport et coiffures de sécurité de sport.

Exclusions : La fabrication de voiles pour embarcations est rangée dans la classe 1721 [Fabrication d'articles confectionnés en textile (sauf l'habillement)].
La fabrication de vêtements de sport est rangée dans la classe 1810 (Fabrication d'articles d'habillement autres qu'en fourrure).
La fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie est rangée dans la classe 1912 (Fabrication d'articles de voyage et de maroquinerie, d'articles de sellerie et de bourrellerie).
La fabrication de chaussures de sport est rangée dans la classe 1920 (Fabrication de chaussures).
La fabrication de véhicules de sport autres que les toboggans et les luges et véhicules similaires est rangée dans les classes appropriées des divisions 34 (Construction de véhicules automobiles, de remorques et de semi-remorques) ou 35 (Fabrication d'autres matériels de transport).
La fabrication de bateaux est rangée dans la classe 3512 (Construction et réparation de bateaux de plaisance et de sport).
La fabrication de billards et de jeux de quilles est rangée dans la classe 3694 (Fabrication de jeux et jouets).
La fabrication de fouets et de cravaches est rangée dans la classe 3699 (Autres activités de fabrication n.c.a.)


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