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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 3692

Structure   

Hiérarchie
  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 36 - Fabrication de meubles; activités de fabrication n.c.a.
  • Groupe: 369 - Activités de fabrication n.c.a.
  • Classe: 3692 - Fabrication d'instruments de musique
Note explicative

Cette classe couvre la fabrication des articles suivants :
- Instruments à cordes à clavier, y compris les pianos automatiques; autres instruments à cordes;
- Orgues à tuyaux à clavier et harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques;
- Accordéons et instruments similaires, y compris les harmonicas à bouche;
- Instruments à vent, y compris les bois et cuivres;
- Instruments de musique à percussion tels que tambours, xylophones, castagnettes;
- Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques;
- Boîtes à musique, orgues mécaniques, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments non classés ailleurs;
- Sifflets, cornes d'appel et autres instruments analogues d'appel ou de signalisation;
- Parties d'instruments et accessoires, y compris les métronomes, les diapasons métalliques ou à bouche, et les cartes, disques et rouleaux pour instruments mécaniques.

Exclusions : La fabrication de microphones, haut-parleurs, écouteurs et articles similaires est rangée dans la classe 3220 (Fabrication d'appareils récepteurs de télévision et de radio, d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son ou de l'image et articles associés).
La fabrication d'instruments ayant le caractère de jouets est rangée dans la classe 3694 (Fabrication de jeux et jouets).


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