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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 3691

Structure   

Hiérarchie
  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 36 - Fabrication de meubles; activités de fabrication n.c.a.
  • Groupe: 369 - Activités de fabrication n.c.a.
  • Classe: 3691 - Fabrication de bijouterie et d'articles similaires
Note explicative

Cette classe couvre la fabrication de perles travaillées, c'est-à-dire polies pour en ôter les défauts, percées ou sciées.
Fabrication de pierres précieuses et semi-précieuses (y compris les diamants) travaillées (c'est-à-dire à un stade plus élaboré que le simple sciage, nettoyage ou débrutage). Entre dans cette classe la fabrication de pierres de qualité industrielle et de pierres précieuses et semi-précieuses synthétiques ou reconstituées.
Fabrication des articles suivants :
- Bijouterie en métal précieux, pierres précieuses et semi-précieuses, et en assemblage de métal précieux et de pierres précieuses ou semi-précieuses;
- Orfèvrerie en métal précieux : vaisselle plate et creuse, articles de toilette, articles fixes à usage religieux, etc.;
- Parties d'articles de bijouterie et d'orfèvrerie;
- Articles techniques et de laboratoire en métal précieux (sauf instruments ou parties d'instruments) : creusets, coupelles, spatules, treillis en platine à usage catalytique, anodes de placage;
- Monnaies (y compris les monnaies ayant cours légal), autres monnaies, et médailles et médaillons, en métal précieux ou non.

Exclusions : La fabrication de produits d'obturation dentaire et de ligatures stériles pour sutures est rangée dans la classe 2423 (Fabrication de médicaments, de produits chimiques à usage médicinal et de produits d'herboristerie).
La fabrication d'abrasifs est rangée dans la classe 2699 (Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.).
La fabrication d'articles en métal commun plaqué de métal précieux est rangée dans la classe appropriée de la division 28 [Fabrication d'ouvrages en métaux (sauf machines et matériel)].
La fabrication de boîtiers de montres est rangée dans la classe 3330 (Fabrication d'horlogerie).
La fabrication de bijouterie de fantaisie est rangée dans la classe 3699 (Autres activités de fabrication n.c.a.).


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