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Structure détaillée et notes explicativesCITI Rev.3 Numéro de code 3610StructureHiérarchie
Note explicative Cette classe couvre la fabrication de meubles de toute nature (meubles pour la maison, le bureau, les hôtels, restaurants et bâtiments publics; installations diverses; sommiers et matelas), en tout matériau (bois, osier, bambou, métal commun, verre, cuir, plastique, etc., sauf pierre, béton ou céramique), pour tout lieu (habitations, hôtels, salles de spectacle, bureaux, églises, écoles, restaurants, hôpitaux, navires, aéronefs, véhicules automobiles, etc., sauf les meubles auxquels est fixé du matériel scientifique, médical ou de laboratoire), et servant par exemple à faire la cuisine, à prendre les repas, à s'asseoir, à dormir, à ranger (les meubles de classement entrant également dans la présente classe) ou à exposer des objets, à travailler et à se reposer. Fabrication de divers types de matelas : matelas à ressorts ou rembourrés ou garnis intérieurement d'un matériau de soutien; matelas alvéolaires non recouverts, en caoutchouc ou en matières plastiques. Meubles de machines à coudre, meubles-télévision et meubles-stéréophonie. Exclusions : La fabrication de meubles en céramique, béton ou pierre est rangée respectivement dans les classes 2691 (Fabrication de produits céramiques non réfractaires autres que pour la construction), 2695 (Fabrication d'ouvrages en béton, en ciment et en plâtre) et 2696 (Taille, façonnage et finissage de la pierre). La fabrication d'appareils d'éclairage est rangée dans la classe 3150 (Fabrication de lampes électriques et d'appareils d'éclairage). La fabrication de meubles à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire est rangée dans la classe 3311 (Fabrication d'instruments et d'appareils médico-chirurgicaux et d'appareils d'orthopédie). Cliquer ici pour consulter les concordances complètes pour ce numéro de code. Cliquer ici pour voir l'index alphabétique pour ce numéro de code Cliquer ici pour voir les textes du Registre correspondant à ce numéro de code Would you like to leave some feedback? (on this code, this classification, the site in general or any other issue) You can include contact info (optional) |