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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 3610

Structure   

Des modifications ont été apportées à la version imprimée d'origine. Vérifier Registre pour les détails. Dernière modification en date du : 09/04/1996

Hiérarchie

  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 36 - Fabrication de meubles; activités de fabrication n.c.a.
  • Groupe: 361 - Fabrication de meubles
  • Classe: 3610 - Fabrication de meubles

Note explicative

Cette classe couvre la fabrication de meubles de toute nature (meubles pour la maison, le bureau, les hôtels, restaurants et bâtiments publics; installations diverses; sommiers et matelas), en tout matériau (bois, osier, bambou, métal commun, verre, cuir, plastique, etc., sauf pierre, béton ou céramique), pour tout lieu (habitations, hôtels, salles de spectacle, bureaux, églises, écoles, restaurants, hôpitaux, navires, aéronefs, véhicules automobiles, etc., sauf les meubles auxquels est fixé du matériel scientifique, médical ou de laboratoire), et servant par exemple à faire la cuisine, à prendre les repas, à s'asseoir, à dormir, à ranger (les meubles de classement entrant également dans la présente classe) ou à exposer des objets, à travailler et à se reposer.
Fabrication de divers types de matelas : matelas à ressorts ou rembourrés ou garnis intérieurement d'un matériau de soutien; matelas alvéolaires non recouverts, en caoutchouc ou en matières plastiques.
Meubles de machines à coudre, meubles-télévision et meubles-stéréophonie.

Exclusions : La fabrication de meubles en céramique, béton ou pierre est rangée respectivement dans les classes 2691 (Fabrication de produits céramiques non réfractaires autres que pour la construction), 2695 (Fabrication d'ouvrages en béton, en ciment et en plâtre) et 2696 (Taille, façonnage et finissage de la pierre).
La fabrication d'appareils d'éclairage est rangée dans la classe 3150 (Fabrication de lampes électriques et d'appareils d'éclairage).
La fabrication de meubles à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire est rangée dans la classe 3311 (Fabrication d'instruments et d'appareils médico-chirurgicaux et d'appareils d'orthopédie).



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