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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 3150

Structure   

Hiérarchie
  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 31 - Fabrication de machines et d'appareils électriques n.c.a.
  • Groupe: 315 - Fabrication de lampes électriques et d'appareils d'éclairage
  • Classe: 3150 - Fabrication de lampes électriques et d'appareils d'éclairage
Note explicative

Cette classe couvre les fabrications suivantes :
- Lampes et tubes électriques à incandescence, y compris les articles dits "phares et projecteurs scellés";
- Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges;
- Lampes et tubes à décharge : fluorescents, à cathode chaude et autres lampes et tubes à décharge;
- Lampes à arc;
- Appareils d'éclairage, y compris les appareils non électriques;
- Lampes et tubes pour la production de la lumière-éclair en photographie.
- Enseignes et plaques lumineuses et articles similaires;
- Guirlandes électriques comme celles qui sont utilisées pour les arbres de Noël.

Exclusions : La fabrication de dispositifs d'éclairage pour les cycles et les véhicules à moteur est rangée dans la classe 3190 (Fabrication d'autres matériels électriques n.c.a.), mais la fabrication de matériels d'éclairage pour les autres véhicules reste rangée dans la présente classe.


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