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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 2930

Structure   

Des modifications ont été apportées à la version imprimée d'origine. Vérifier Registre pour les détails. Dernière modification en date du : 09/04/1996

Hiérarchie

  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 29 - Fabrication de machines et de matériel n.c.a.
  • Groupe: 293 - Fabrication d'appareils domestiques n.c.a.
  • Classe: 2930 - Fabrication d'appareils domestiques n.c.a.

Note explicative

Cette classe couvre la fabrication des appareils suivants :
- Appareils domestiques électriques : couvertures électriques, réfrigérateurs et congélateurs, machines à laver la vaisselle, machines de blanchisserie (machines à laver les vêtements, machines à laver et à sécher, séchoirs), aspirateurs de poussières, cireuses à parquets, broyeurs pour déchets, appareils pour préparer ou transformer les aliments (broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, ouvre-boîtes, etc.), et autres appareils domestiques électriques (rasoirs électriques, brosses à dents électriques, machines à aiguiser, hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, etc.);
- Appareils domestiques électro-thermiques tels que les chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électro-thermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, peignes, brosses, appareils à friser); fers à repasser électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux et ventilateurs domestiques; ustensiles de cuisine (fours, fours à micro-ondes, cuisinières, chauffe-plats, grille-pain, appareils pour la préparation du café ou du thé, sauteuses et friteuses, rôtissoires, grils, hottes, etc.); et résistances chauffantes;
- Appareils non électriques pour le chauffage des locaux domestiques, cuisinières non électriques, grilles, poêles et appareils domestiques de chauffage central; chauffe-eau, ustensiles de cuisine et chauffe-plats non électriques.

Exclusions : La fabrication de machines et appareils industriels ou commerciaux semblables aux appareils décrits ci-dessus, mais généralement plus lourds, plus grands et plus solides, est rangée dans la classe appropriée des groupes 291 (Fabrication de machines d'usage général) et 292 (Fabrication de machines d'usage spécifique), par exemple :
- Fabrication de machines et appareils commerciaux de réfrigération ou de congélation est rangée dans la classe 2919 (Fabrication d'autres machines d'usage général);
- Fabrication de ventilateurs conçus pour des applications industrielles est également rangée dans la classe 2919;
- Fabrication de machines à laver et à sécher les vêtements des types utilisés en blanchisserie est rangée dans la classe 2926 (Fabrication de machines pour les industries du textile, de l'habillement et des cuirs).
La fabrication de machines à coudre, même à usage domestique, est rangée dans la classe 2926 (Fabrication de machines pour les industries du textile, de l'habillement et des cuirs).



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