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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 2927

Structure   

Des modifications ont été apportées à la version imprimée d'origine. Vérifier Registre pour les détails. Dernière modification en date du : 09/04/1996

Hiérarchie

  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 29 - Fabrication de machines et de matériel n.c.a.
  • Groupe: 292 - Fabrication de machines d'usage spécifique
  • Classe: 2927 - Fabrication d'armes et de munitions
Note explicative

Cette classe couvre les fabrications suivantes :
- Chars et automobiles de combat, y compris les automobiles blindées, véhicules de dépannage de chars et véhicules blindés de ravitaillement;
- Armes lourdes, pièces d'artillerie, canons automobiles et canons se déplaçant sur voies ferrées; canons et tubes lance-fusées; tubes lance-torpilles, appareils pour le lancement des grenades sous-marines; mitrailleuses lourdes, etc.;
- Armes légères, telles que les mitrailleuses légères, fusils, carabines, revolvers ou pistolets; armes légères destinées aux forces de défense, à la police, à d'autres services organisés, ou utilisées pour la chasse ou le tir sportif;
- Fusils et pistolets à air comprimé et à gaz comprimé;
- Armes à feu tirant des cartouches à blanc, des fusées de signalisation, des chevilles, autres pistolets sans projectile et autres armes du même genre;
- Munitions pour les armes décrites ci-dessus et pour d'autres usages : bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et autres munitions de guerre; cartouches de tous genres et autres munitions; projectiles; missiles militaires balistiques et guidés.

Exclusions : La fabrication d'amorces et capsules fulminantes, de détonateurs, de fusées éclairantes ou paragrêle est rangée dans la classe 2329 (Fabrication d'autres produits chimiques).
La fabrication d'épées, sabres, baïonnettes et autres armes blanches est rangée dans la classe 2893 (Fabrication de coutellerie, d'outils à main et de quincaillerie générale).
La fabrication de véhicules pour le transport de billets de banque ou d'autres objets de valeur, parfois appelés "fourgons blindés", est rangée dans la classe 3410 (Construction de véhicules automobiles).
Les silos à missiles sont considérés comme des constructions érigées sur place et leur fabrication est donc rangée dans la classe 4520 (Construction d'ouvrages complets ou de parties d'ouvrages; génie civil).


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