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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 2922

Structure   

Des modifications ont été apportées à la version imprimée d'origine. Vérifier Registre pour les détails. Dernière modification en date du : 09/04/1996

Hiérarchie

  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 29 - Fabrication de machines et de matériel n.c.a.
  • Groupe: 292 - Fabrication de machines d'usage spécifique
  • Classe: 2922 - Fabrication de machines-outils

Note explicative

Cette classe couvre la fabrication des machines suivantes :
- Machines-outils pour le travail des métaux ou d'autres matières comme le bois, la pierre, le liège, l'os, le caoutchouc durci, les matières plastiques dures, le verre (travail à froid), etc.;
- Machines-outils servant à tourner, percer, fraiser, limer, raboter, aléser, rectifier ou à effectuer d'autres opérations;
- Machines-outils à estamper ou à presser. Machines à poinçonner, presses hydrauliques, freins hydrauliques, cisailles, machines à découper les bandes de tôle, brisoires, moutons, machines à forger, etc; la fabrication de bancs à étirer, de machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage, et machines pour le travail des métaux sous forme de fils;
- Machines-outils de conception simple (de presses à pied, par exemple), de conception traditionnelle (à moteur et à commandes manuelles par exemple), de conception avancée (de machines à stations multiples à commandes numériques, par exemple);
- Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou par des procédés similaires;
- Machines-outils pour clouer, agrafer, coller ou autrement assembler le bois, le liège, l'os, le caoutchouc durci, les matières plastiques dures ou les matières dures similaires; machines et appareils au gaz et électriques pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper les métaux; entre également dans la présente classe la fabrication de machines opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou par jet de plasma;
- Outils pneumatiques ou à moteur électrique ou non électrique incorporé, pour emploi à la main; ainsi que la fabrication de perceuses rotatives à percussion, de scies à chaîne, de meuleuses, de brosseuses, de marteaux, de riveuses, de cisailles et grignoteuses pour tôle, etc;
- Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège;
- Parties et accessoires destinés aux machines-outils rangées dans la présente classe, comme les porte-pièces (mandrins, plateaux), dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils.

Exclusions : La fabrication d'outils interchangeables pour outillage à main ou pour machines-outils (outils à percer ou à poinçonner, matrices, tarauds, fraises, outils à tourner, lames de scies, couteaux tranchants, et plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires constitués par des carbures métalliques frittés ou des cermets) est rangée dans la classe 2893 (Fabrication de coutellerie, d'outils à main et de quincaillerie générale).
La fabrication de machines et appareils pour la métallurgie ou les fonderies est rangée dans la classe 2923 (Fabrication de machines pour la métallurgie).
La fabrication de machines pour les mines et les carrières est rangée dans la classe 2924.
La fabrication d'outils de forage qui ne peuvent pas être utilisés comme outils à main est rangée dans la classe 2924 (Fabrication de machines pour les mines, les carrières et la construction), mais la fabrication d'outils de forage pneumatiques à main est rangée dans la présente classe.



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