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Structure détaillée et notes explicativesCITI Rev.3 Numéro de code 2912StructureHiérarchie
Note explicative Cette classe couvre la fabrication de moteurs hydrauliques et de moteurs qui consistent en une pompe de grande puissance; la fabrication de pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur, comme les pompes à bras et les pompes pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, les pompes à béton et autres; la fabrication de pompes à air ou à vide et de compresseurs d'air ou d'autres gaz; la fabrication d'articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques. Exclusions : La fabrication d'articles de robinetterie et organes similaires en caoutchouc vulcanisé non durci, en matières céramiques ou en verre est rangée, selon la matière utilisée, dans les classes 2519 (Fabrication d'autres articles en caoutchouc), 2691 (Fabrication de produits céramiques non réfractaires autres que pour la construction) et 2610 (Fabrication de verres et d'articles en verre). La fabrication de ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers est rangée dans la classe 2930 (Fabrication d'appareils domestiques n.c.a.) La fabrication de parties de machines considérées comme des soupapes est rangée en général dans la même classe que la machine : par exemple, la fabrication de soupapes d'admission et d'échappement pour moteurs à explosion d'avions est rangée dans la classe 3530 (Construction aéronautique). La fabrication de compresseurs de réfrigération est rangée dans la classe 2919. Cliquer ici pour consulter les concordances complètes pour ce numéro de code. Cliquer ici pour voir l'index alphabétique pour ce numéro de code Cliquer ici pour voir les textes du Registre correspondant à ce numéro de code Would you like to leave some feedback? (on this code, this classification, the site in general or any other issue) You can include contact info (optional) |