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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 2912

Structure   

Des modifications ont été apportées à la version imprimée d'origine. Vérifier Registre pour les détails. Dernière modification en date du : 09/04/1996

Hiérarchie

  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 29 - Fabrication de machines et de matériel n.c.a.
  • Groupe: 291 - Fabrication de machines d'usage général
  • Classe: 2912 - Fabrication de pompes, de compresseurs et d'articles de robinetterie

Note explicative

Cette classe couvre la fabrication de moteurs hydrauliques et de moteurs qui consistent en une pompe de grande puissance; la fabrication de pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur, comme les pompes à bras et les pompes pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, les pompes à béton et autres; la fabrication de pompes à air ou à vide et de compresseurs d'air ou d'autres gaz; la fabrication d'articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques.

Exclusions : La fabrication d'articles de robinetterie et organes similaires en caoutchouc vulcanisé non durci, en matières céramiques ou en verre est rangée, selon la matière utilisée, dans les classes 2519 (Fabrication d'autres articles en caoutchouc), 2691 (Fabrication de produits céramiques non réfractaires autres que pour la construction) et 2610 (Fabrication de verres et d'articles en verre).
La fabrication de ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers est rangée dans la classe 2930 (Fabrication d'appareils domestiques n.c.a.)
La fabrication de parties de machines considérées comme des soupapes est rangée en général dans la même classe que la machine : par exemple, la fabrication de soupapes d'admission et d'échappement pour moteurs à explosion d'avions est rangée dans la classe 3530 (Construction aéronautique).
La fabrication de compresseurs de réfrigération est rangée dans la classe 2919.



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