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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 2691

Structure   

Hiérarchie
  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 26 - Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques
  • Groupe: 269 - Fabrication de produits minéraux non métalliques n.c.a.
  • Classe: 2691 - Fabrication de produits céramiques non réfractaires autres que pour la construction
Note explicative

Cette classe couvre la fabrication de produits céramiques non réfractaires autres que pour la construction, y compris :
- Les articles en porcelaine, grès, faïence, en imitation de porcelaine ou en terre commune (poteries);
- Vaisselle et autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette. Fabrication de statuettes et autres objets d'ornementation en céramique;
- Appareils et ustensiles en céramique pour laboratoires, pour usages chimiques, industriels ou pour l'économie rurale;
- Appareils sanitaires en céramique et autres articles en céramique ne servant pas à la construction;
- Isolateurs en céramique;
- Fabrication de pièces isolantes en céramique pour machines, appareils ou installations électriques.

Exclusions : La fabrication d'articles en céramique réfractaire ou de matériaux de construction en céramique est rangée respectivement dans la classe 2692 (Fabrication de produits céramiques réfractaires) et dans la classe 2693 (Fabrication de matériaux de construction non réfractaires).
La fabrication de dents artificielles est rangée dans la classe 3311 (Fabrication d'instruments et d'appareils médico-chirurgicaux et d'appareils d'orthopédie).
La fabrication de jouets est rangée dans la classe 3694.
La fabrication de bijouterie de fantaisie est rangée dans la classe 3699 (Autres activités de fabrication n.c.a.).


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