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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 2610

Structure   

Hiérarchie
  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 26 - Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques
  • Groupe: 261 - Fabrication de verre et d'articles en verre
  • Classe: 2610 - Fabrication de verre et d'articles en verre

Note explicative

Cette classe couvre la fabrication de verre sous toutes ses formes, ainsi que d'ouvrages en verre :
- Verre en masse et sous d'autres formes, ouvragées ou non, y compris les feuilles, plaques, tubes ou baguettes. Fabrication de verres de différentes compositions chimiques, y compris le quartz fondu ou autres silices fondues. Fabrication de verres de différentes caractéristiques physiques, y compris le verre armé, coloré, teinté, trempé ou formé de feuilles contre-collées;
- Verre obtenu par coulage, étirage, soufflage, laminage, flottage ou autres procédés;
- Articles de verre utilisés pour la construction tels que pavés de verre; récipients en verre, y compris les couvercles et autres dispositifs de fermeture; ampoules et enveloppes tubulaires, dont les ampoules en verre pour divers récipients isolants; objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements et usages similaires; verrerie de laboratoire, d'hygiène et de pharmacie; verres d'horlogerie et verres analogues, verres d'optique et éléments d'optique en verre non travaillé optiquement, etc.;
- Verrerie utilisée en bijouterie de fantaisie (à l'exclusion des bijoux de fantaisie montés);
- Fibres de verre (y compris la laine de verre) et fils de fibre de verre; produits non tissés en fibre de verre : nappes, matelas, panneaux et produits similaires.

Exclusions : La fabrication de tissus en fibre de verre est rangée dans la classe 1711 (Préparation et filature des fibres textiles; tissage des textiles).
La fabrication d'articles de laine de verre pour l'isolation thermique est rangée dans la classe 2699 (Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.).
La fabrication de câbles de fibres optiques est rangée, si ceux-ci sont constitués de fibres gainées individuellement, dans la classe 3130 (Fabrication de fils et câbles électriques isolés); s'ils ne sont pas constitués de fibres gainées individuellement, elle est rangée dans la classe 3320 (Fabrication d'instruments d'optique et de matériel photographique).
La fabrication de matériel médical et de laboratoire, y compris les seringues, est rangée dans la classe 3311 (Fabrication d'instruments et d'appareils médico-chirurgicaux et d'appareils d'orthopédie).
La fabrication d'éléments d'optique en verre travaillé optiquement est rangée dans la classe 3320 (Fabrication d'instruments d'optique et de matériel photographique). La fabrication de jouets en verre est rangée dans la classe 3694 (Fabrication de jeux et jouets).



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