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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 2520

Structure   

Hiérarchie
  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 25 - Fabrication d'articles en caoutchouc et en matières plastiques
  • Groupe: 252 - Fabrication d'articles en matières plastiques
  • Classe: 2520 - Fabrication d'articles en matières plastiques

Note explicative

Cette classe couvre la fabrication d'articles en matières plastiques tels que plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames; tubes et tuyaux et leurs accessoires; plaques, feuilles, pellicules, bandes, lames et autres formes plates auto-adhésives; revêtements de sols, de murs ou de plafonds, en rouleaux ou sous forme de carreaux ou de dalles; autres produits en matières plastiques sous formes primaires.
Fabrication d'ouvrages en matières plastiques : appareils sanitaires, y compris baignoires, bacs à douche, lavabos, bidets, cuvettes d'aisances, etc.; articles d'emballage de marchandises tels que sacs, sachets, boîtes, caisses, bonbonnes, bouteilles, etc.; vaisselle, articles de ménage et de toilette; articles d'équipement pour la construction, y compris portes, fenêtres et leurs cadres, volets, stores; et d'autres articles en matières plastiques tels que coiffures, isolants, parties de lampes et d'appareils d'éclairage électrique, fournitures de bureau et fournitures scolaires, articles d'habillement, garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires, statuettes et autres objets d'ornementation.

Exclusions : La fabrication de chaussures est rangée dans la classe 1920.
La fabrication de tresses ou d'ouvrages de vannerie est rangée dans la classe 2029 (Fabrication d'autres ouvrages en bois; fabrication d'ouvrages en liège, vannerie et sparterie).
La fabrication de matières plastiques sous formes primaires est rangée dans la classe 2413.
La fabrication d'instruments et d'appareils utilisés en médecine, en chirurgie et dentisterie est rangée dans la classe 3311 (Fabrication d'instruments et d'appareils médico-chirurgicaux et d'appareils d'orthopédie).
La fabrication d'instruments scientifiques est rangée dans la classe 3312 (Fabrication d'instruments et appareils pour la mesure, la vérification, le contrôle, la navigation et d'autres usages, sauf les équipements de contrôle de processus industriels).
La fabrication de matelas en matières plastiques alvéolaires, non recouverts, est rangée dans la classe 3610 (Fabrication de meubles).
La fabrication d'articles de sport est rangée dans la classe 3693 (Fabrication d'articles de sport).
La fabrication de jeux et jouets est rangée dans la classe 3694.
La fabrication de linoléum et de revêtements de sols rigides est rangée dans la classe 3699 (Autres activités de fabrication n.c.a.).



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