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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 2429

Structure   

Hiérarchie
  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 24 - Fabrication de produits chimiques
  • Groupe: 242 - Fabrication d'autres produits chimiques
  • Classe: 2429 - Fabrication d'autres produits chimiques n.c.a.

Note explicative

Cette classe couvre la fabrication des produits suivants :
- Explosifs, articles de pyrotechnie (torches, flambeaux, allume-feu et produits similaires), poudres propulsives, autres explosifs préparés, cordeaux détonants et mèches de sûreté, amorces et capsules fulminantes, articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation et produits similaires;
- Gélatines et leurs dérivés, colles d'origine animale, colles et autres adhésifs préparés, y compris les adhésifs à base de caoutchouc et de matières plastiques;
- Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés non classés ailleurs;
- Huiles essentielles. Modification par procédés chimiques (oxydation, polymérisation, etc.) d'huiles et de graisses;
- Produits utilisés pour l'achèvement des textiles;
- Pâtes et poudres à souder et à braser;
- Préparations pour le décapage des métaux;
- Charbons activés, additifs pour huiles lubrifiantes, préparations dites "accélérateurs de vulcanisation", catalyseurs et autres substances chimiques à usage industriel;
- Préparations antidétonantes, antigel, liquides pour transmission hydraulique, réactifs composés de diagnostic et de laboratoire, etc.;
- Produits photochimiques tels que plaques et films photographiques, papier sensibilisé et diverses matières sensibilisées, non exposées, et préparations chimiques pour usages photographiques;
- Encre à écrire et à dessiner;
- Supports vierges pour l'enregistrement du son et pour enregistrements analogues.
- Sel traité.

Exclusions : D'une manière générale, la fabrication des composés de constitution chimique définie est rangée dans la classe 2411 (Fabrication de produits chimiques de base autres que les engrais et les produits azotés).
La fabrication d'encres d'imprimerie est rangée dans la classe 2422.



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