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Structure détaillée et notes explicativesCITI Rev.3 Numéro de code 2320StructureHiérarchie
Note explicative Cette classe couvre la production de combustibles liquides ou gazeux (éthane, butane ou propane), gaz d'éclairage, huiles de graissage et graisses lubrifiantes et autres produits tirés du pétrole brut ou de minéraux bitumineux, ou résultant de leur distillation fractionnée. Entrent également dans cette classe la fabrication et l'extraction de produits tels que la vaseline, la paraffine, d'autres cires de pétrole et des produits résiduels tels que le coke de pétrole, le bitume de pétrole, etc. Exclusions : L'exploitation de gisements de pétrole et de gaz pour l'extraction des pétroles bruts et de gaz naturel est rangée dans la classe 1110 (Extraction de pétrole brut et de gaz naturel). Cliquer ici pour consulter les concordances complètes pour ce numéro de code. Cliquer ici pour voir l'index alphabétique pour ce numéro de code Would you like to leave some feedback? (on this code, this classification, the site in general or any other issue) You can include contact info (optional) |