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Structure détaillée et notes explicativesCITI Rev.3 Numéro de code 2221StructureHiérarchie
Note explicative Cette classe couvre l'impression, pour le compte de tiers, à forfait ou sous contrat, de journaux, revues, publications périodiques, magazines, livres, partitions musicales, cartes géographiques, atlas, affiches, cartes à jouer et autres articles, par exemple, catalogues pour le compte de fabricants de machines; timbres-poste, timbres fiscaux ou billets de banque pour le compte de gouvernements; livres, albums, agendas, formulaires commerciaux, etc., pour le compte de papetiers. L'imprimerie couvre la reproduction au moyen de duplicateurs, de gaufreuses ainsi que la reproduction gérée par ordinateur. Exclusions : L'impression d'étiquettes de papier ou de carton est rangée dans la classe 2109 (Fabrication d'autres articles en papier et carton). L'édition est rangée dans la classe appropriée du groupe 221 selon le type de support. Les ouvrages originaux produits par les auteurs, musiciens, ingénieurs, architectes et autres sont rangés dans la classe correspondant au type d'activité technique ou artistique. Cliquer ici pour consulter les concordances complètes pour ce numéro de code. Cliquer ici pour voir l'index alphabétique pour ce numéro de code Cliquer ici pour voir les textes du Registre correspondant à ce numéro de code Would you like to leave some feedback? (on this code, this classification, the site in general or any other issue) You can include contact info (optional) |