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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 2221

Structure   

Des modifications ont été apportées à la version imprimée d'origine. Vérifier Registre pour les détails. Dernière modification en date du : 09/04/1996

Hiérarchie

  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 22 - Édition, imprimerie et reproduction de supports enregistrés
  • Groupe: 222 - Imprimerie et activités annexes
  • Classe: 2221 - Imprimerie

Note explicative

Cette classe couvre l'impression, pour le compte de tiers, à forfait ou sous contrat, de journaux, revues, publications périodiques, magazines, livres, partitions musicales, cartes géographiques, atlas, affiches, cartes à jouer et autres articles, par exemple, catalogues pour le compte de fabricants de machines; timbres-poste, timbres fiscaux ou billets de banque pour le compte de gouvernements; livres, albums, agendas, formulaires commerciaux, etc., pour le compte de papetiers.
L'imprimerie couvre la reproduction au moyen de duplicateurs, de gaufreuses ainsi que la reproduction gérée par ordinateur.

Exclusions : L'impression d'étiquettes de papier ou de carton est rangée dans la classe 2109 (Fabrication d'autres articles en papier et carton).
L'édition est rangée dans la classe appropriée du groupe 221 selon le type de support.
Les ouvrages originaux produits par les auteurs, musiciens, ingénieurs, architectes et autres sont rangés dans la classe correspondant au type d'activité technique ou artistique.



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