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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 2029

Structure   

Des modifications ont été apportées à la version imprimée d'origine. Vérifier Registre pour les détails. Dernière modification en date du : 09/04/1996

Hiérarchie

  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 20 - Production de bois et d'articles en bois et en liège (sauf fabrication de meubles); fabrication d'articles de vannerie et de sparterie
  • Groupe: 202 - Fabrication d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
  • Classe: 2029 - Fabrication d'autres ouvrages en bois; fabrication d'ouvrages en liège, vannerie et sparterie

Note explicative

Cette classe comprend la fabrication d'articles en bois non classés ailleurs tels que outils, montures d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses; formes, embauchoirs et tendeurs en bois pour chaussures; statuettes et autres objets d'ornement en bois; cintres pour vêtements; bois marquetés et bois incrustés; étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires, en bois; articles d'ameublement et articles en bois pour la cuisine; objets mobiliers tels que porte-manteaux et porte-chapeaux mais ne constituant pas des meubles.
Fabrication de cannettes, de busettes et de bobines pour fil à coudre et articles similaires en bois tourné.
Fabrication d'autres articles en bois non classés ailleurs.
Traitement du liège naturel pour la production de liège écroûté ou simplement équarri ou en cubes, feuilles, plaques et bandes. Fabrication de liège aggloméré. Fabrication d'ouvrages en liège naturel et aggloméré.
Fabrication de tresses, de matières à tresser et d'articles similaires en matières à tresser. Fabrication d'articles similaires tissés ou parallélisés à plat.
Fabrication de nattes, paillassons et claies.
Fabrication de paniers, d'ouvrages de vannerie et autres articles obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide de matières à tresses, tissées à plat, de bandes ou de tresses.

Exclusions : La fabrication de nattes et paillassons en matières textiles filées est rangée dans la classe 1722 (Fabrication de tapis). La fabrication d'articles de voyage et de caisses en bois recouvertes d'une autre matière, par exemple d'un revêtement de plastique, est rangée dans la classe 1912 (Fabrication d'articles de voyage et de maroquinerie, d'articles de sellerie et de bourrellerie).
La fabrication de chaussures et de parties de chaussures est rangée dans la classe 1920.
La fabrication de lampes et d'appareils d'éclairage est rangée dans la classe 3150 (Fabrication de lampes électriques et d'appareils d'éclairage).
La fabrication de cages et cabinets d'appareils d'horlogerie est rangée dans la classe 3330.
La fabrication de meubles est rangée dans la classe 3610.
La fabrication de bijouterie de fantaisie est rangée dans la classe 3699 (Autres activités de fabrication n.c.a.).
La fabrication de cannes et de cannes de parapluies est rangée aussi dans la classe 3699.
La fabrication de cannettes et de bobines destinées aux machines à textile est rangée dans la classe 2926.



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