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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 1911

Structure   

Hiérarchie
  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 19 - Apprêt et tannage des cuirs; fabrication d'articles de voyage et de maroquinerie, d'articles de sellerie et de bourrellerie; fabrication de chaussures
  • Groupe: 191 - Apprêt et tannage des cuirs; fabrication d'articles de voyage et de maroquinerie, d'articles de sellerie et de bourrellerie
  • Classe: 1911 - Apprêt et tannage des cuirs

Note explicative

Cette classe groupe la production de cuirs tannés et apprêtés; le tannage au moyen de substances végétales, minérales ou chimiques; la fabrication des cuirs chamoisés, parcheminés, vernis et métallisés, de cuir reconstitué, par exemple plaques, feuilles ou bandes à base de cuir ou de fibre de cuir.

Exclusions : La production de peaux et cuirs bruts faisant partie de l'activité d'abattage d'animaux entre dans la classe 1511 (Traitement et conservation de viande et de produits à base de viande).
La fabrication d'articles en cuir est rangée dans la classe 1810 (Fabrication d'articles d'habillement autres qu'en fourrure). Le tannage et la préparation de pelleteries et de peaux non épilées sont rangés dans la classe 1820 (Préparation et teinture des fourrures; confection d'articles en fourrure).



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