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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 1730

Structure   

Hiérarchie
  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 17 - Fabrication des textiles
  • Groupe: 173 - Fabrication d'étoffes et d'articles de bonneterie
  • Classe: 1730 - Fabrication d'étoffes et d'articles de bonneterie

Note explicative

Cette classe groupe les activités dans lesquelles les produits et articles de bonneterie sont fabriqués à la main ou par des machines plus ou moins complexes. Elle couvre donc à la fois la fabrication d'étoffes de bonneterie et d'articles mis directement en forme au tricot ou au crochet. Entrent également dans cette classe la production d'étoffes de bonneterie à mailles cueillies et de bonneterie-chaîne, plates ou tubulaires, avec ou sans filés élastiques, et aussi les velours et peluches et les étoffes bouclées.
Entre dans cette classe la fabrication au tricot ou au crochet de vêtements et d'autres articles confectionnés directement en forme. Les articles en question comprennent les chandails, les pull-over, les cardigans, les T-shirts et autres maillots, les collants, les bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants.
Entre également dans cette classe la fabrication d'articles d'habillement en étoffe de bonneterie fabriquée dans la même unité.

Exclusions : La fabrication de vêtements tricotés avec des étoffes de bonneterie non fabriquées dans la même unité est rangée dans la classe 1910 (Fabrication d'articles d'habillement autres qu'en fourrure).
La fabrication d'appareils d'orthopédie est rangée dans la classe 3311 (Fabrication d'instruments et d'appareils médico-chirurgicaux et d'appareils d'orthopédie).



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