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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 1721

Structure   

Hiérarchie
  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 17 - Fabrication des textiles
  • Groupe: 172 - Fabrication d'autres articles textiles
  • Classe: 1721 - Fabrication d'articles confectionnés en textile, sauf l'habillement

Note explicative

Cette classe couvre la fabrication, à partir de tissus non produits dans la même unité, d'articles confectionnés en textile, y compris les articles de bonneterie. Entre dans cette classe la fabrication des articles suivants :
- Les couvertures de lit, couvertures de voyage et toutes les sortes de linge de maison;
- Les articles confectionnés d'ameublement comme les rideaux et voilages, les draperies, les stores, les couvre-lit;
- Certains articles à rembourrure comme les courtes-pointes, les édredons, les coussins, les poufs, les oreillers et les sacs de couchage;
- Les bâches, tentes, articles de campement, voiles, jalousies, bâches pour voitures, machines ou meubles;
- Les drapeaux, bannières et fanions;
- Les chiffons à poussière, les lavettes à vaisselle, les gilets de sauvetage, etc.
- Les parachutes.
La fabrication de tapisseries tissées à la main est rangée dans cette classe.
La fabrication de la partie textile des couvertures chauffantes est également rangée dans cette classe.

Exclusions : Si les articles caractéristiques de cette classe sont produits dans la même unité qui fabrique les tissus, l'activité est alors considérée comme une activité auxiliaire du tissage (classe 1711) (Préparation et filature des fibres textiles; tissage des textiles), ou de la bonneterie (classe 1730) (Fabrication d'étoffes et d'articles de bonneterie), ou encore de la classe 1729 (Fabrication d'articles textiles n.c.a.).
La fabrication d'articles textiles à usage technique est rangée dans la classe 1729 (Fabrication d'articles textiles n.c.a.).



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