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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 1711

Structure   

Hiérarchie
  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 17 - Fabrication des textiles
  • Groupe: 171 - Filature, tissage et achèvement des textiles
  • Classe: 1711 - Préparation et filature des fibres textiles; tissage des textiles

Note explicative

Cette classe groupe les opérations préparatoires sur les fibres textiles, telles que le bobinage et le lavage de la soie; le dégraissage, le carbonisage ou la teinture de la laine de tonte; toutes autres opérations préparatoires, y compris le cardage ou le peignage des fibres et du jute, du sisal, du lin et de la ramie, de l'abaca (chanvre de Manille), du coir et d'autres fibres animales et végétales, ainsi que de toutes les variétés de fibres synthétiques et artificielles.
Les sous-produits, outre les déchets, sont aussi considérés comme des produits.
La production d'effilochés entre également dans cette classe si elle est effectuée dans le cadre d'un processus intégré de production.
Filature et fabrication de filés et de fils pour le tissage ou la couture, pour la vente au détail, la vente en gros ou pour traitement ultérieur. Ces filés et fils peuvent consister en une matière textile quelconque, y compris les mélanges. Entre également dans cette classe la fabrication de fils à papier.
Tissage et fabrication de tissus larges de toutes les matières mentionnées ci-dessus, y compris leurs mélanges. Entrent également dans cette classe les tissus de fibres de verre et la fabrication de tissus spéciaux, tels que les velours et peluches, les tissus bouclés, les tissus de chenille, les tissus éponge, la gaze, etc.
Les opérations d'achèvement telles que le blanchiment, la teinture, le calandrage, le nopage, le rétrécissage ou l'impression entrent dans cette classe dans la mesure où elle sont effectuées dans le cadre des processus susmentionnés.

Exclusions : Les opérations préparatoires effectuées en combinaison avec l'agriculture ou l'exploitation agricole sont rangées dans la classe appropriée de la division 01 ou 02 (Agriculture, chasse et sylviculture) selon l'activité principale.
Le rouissage des végétaux donnant des fibres textiles telles que le jute, le lin ou le coir est par conséquent rangé dans la classe 0111 (Culture de céréales et autres cultures n.c.a.).
L'égrenage du coton est rangé dans la classe 0140 (Activités annexes à l'agriculture et à l'élevage, sauf activités vétérinaires).
L'achèvement des textiles de la classe 1711 par des unités qui ne les fabriquent pas elles-mêmes est rangé dans la classe 1712 (Achèvement des textiles).
La fabrication de revêtements de sols en matières textiles est rangée dans la classe 1722 (Fabrication de tapis).
La fabrication de tissus en bande étroite et de tissus spéciaux est rangée dans la classe 1729 (Fabrication d'articles textiles n.c.a.).
Les travaux de bonneterie sont rangés dans la classe 1730 (Fabrication d'étoffes et d'articles de bonneterie).
La fabrication de fibres de verre est rangée dans la classe 2610 (Fabrication de verre et d'articles en verre).
La filature de filés d'amiante est rangée dans la classe 2699 (Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.).
La production d'effilochés en tant qu'activité distincte est rangée dans la classe 3720 (Récupération de déchets et débris métalliques).



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