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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 0112

Structure   

Des modifications ont été apportées à la version imprimée d'origine. Vérifier Registre pour les détails. Dernière modification en date du : 09/04/1996

Hiérarchie

  • Catégorie de classement: A - Agriculture, chasse et sylviculture
  • Division: 01 - Agriculture, chasse et activités annexes
  • Groupe: 011 - Culture; maraîchage; horticulture
  • Classe: 0112 - Culture de légumes; horticulture; pépinières

Note explicative

Cette classe couvre les cultures de plein air ou sous abri suivantes :
Culture de légumes ou de melons, y compris le maïs doux; la culture ou la récolte de champignons et de truffes; olives; câpres; courgettes; citrouilles; aubergines; fruits de la variété capsicum ou pimenta (c'est-à-dire les "piments"); persil, cerfeuil, estragon, cresson et marjolaine.
La culture de légumes à pépins, comme par exemple les concombres, les tomates, etc.
La culture de fleurs ou de boutons à fleurs.
La culture ou la production de spécialités horticoles y compris : les graines de fleurs, de fruits ou de légumes; les boutures non racinées et les greffons; les bulbes, tubercules, racines tubéreuses, bulbes à fleurs, griffes et rhizomes.
La culture de plantes vivantes pour la plantation ou l'ornementation.
Récolte de sève et production de sirop et sucre d'érable.

Exclusions : Les cultures suivantes sont rangées dans la classe 0111 (Culture de céréales et autres cultures n.c.a.) : grains; oléagineux; matières textiles végétales; pommes de terre; tabac; racines de chicorée; racines et tubercules à forte teneur en amidon et fécules ou en inuline; betterave sucrière; graines ou graminées à fourrage.
Les cultures suivantes sont rangées dans la classe 0113 (Culture de fruits, de fruits à coque, de plantes pour boissons et pour épices) : fruits, fruits à coque ou plantes pour épices; café, fèves de cacao, thé ou maté.
Sauf indication contraire, la cueillette de matières poussant à l'état sauvage est rangée dans la classe 0200 (Sylviculture, exploitation forestière et activités annexes).
L'exploitation de pépinières est aussi rangée dans la classe 0200.



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