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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 9000

Structure   

Hiérarchie
  • Catégorie de classement: O - Autres activités de services collectifs, sociaux et personnels
  • Division: 90 - Assainissement et enlèvement des ordures; voirie et activités similaires
  • Groupe: 900 - Assainissement et enlèvement des ordures; voirie et activités similaires
  • Classe: 9000 - Assainissement et enlèvement des ordures; voirie et activités similaires

Note explicative

Cette classe couvre l'enlèvement de déchets, détritus, ordures et immondices ménagers, industriels ou commerciaux, leur transport et élimination par incinération et par d'autres moyens, ainsi que l'évacuation, par canalisations, égouts ou d'autres moyens, de produits résiduaires humains, et leur traitement et leur élimination. Entrent également dans cette classe la trituration des déchets, la collecte de cendres, l'enlèvement de détritus collectés dans des boîtes à ordures publiques, l'enlèvement de gravats, le déchargement, l'immersion et l'enfouissement de déchets, l'évacuation des eaux de pluie, la vidange et le nettoyage des puisards et de fosses septiques, l'entretien de toilettes chimiques, la dilution, le criblage et la filtration, la sédimentation, la décantation chimique, le traitement par boues activées et d'autres processus d'élimination des déchets, ainsi que l'entretien des égouts et des canalisations. Entrent également dans cette classe le balayage et l'arrosage des rues, chemins, aires de stationnement, etc., l'enlèvement de la neige et de la glace sur les routes (y compris l'épandage de sel et de sable), les pistes des terrains d'aviation, etc.

Exclusions : L'action phytosanitaire est rangée dans la classe 0140 (Activités annexes à la culture et à l'élevage, sauf activités vétérinaires).
Le recyclage de déchets est rangé dans la classe appropriée de la division 37 (Récupération).
Le captage, l'épuration et la distribution d'eau sont rangés dans la classe 4100.
La construction et la réparation de réseaux d'égouts sont rangées dans la classe 4520 (Construction d'ouvrages complets ou de parties d'ouvrage; génie civil).
Les activités de désinfection et de destruction de parasites dans les bâtiments sont rangées dans la classe 7493 (Activités de nettoyage de bâtiments).



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