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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 5050

Structure   

Hiérarchie
  • Catégorie de classement: G - Commerce de gros et de détail; réparation de véhicules automobiles, de motocycles et de biens personnels et domestiques
  • Division: 50 - Commerce, entretien et réparation de véhicules automobiles et de motocycles; commerce de détail de carburants automobiles
  • Groupe: 505 - Commerce de détail de carburants pour automobiles
  • Classe: 5050 - Commerce de détail de carburants pour automobiles

Note explicative

Cette classe couvre le commerce de détail de carburants (carburant pour moteur, essence, gaz de pétrole liquéfié) pour véhicules automobiles, motocycles et bateaux. Cette activité est souvent associée à la vente de lubrifiants, de produits de refroidissement, de nettoyage et de tous autres types de produits pour véhicules automobiles ou même destinés à d'autres usages, par exemple le kérosène. Cependant, si l'objet principal de l'activité est la vente de carburants pour moteur ou de lubrifiants, celle-ci relève de la présente classe.

Exclusions : Le commerce de gros de combustibles est rangé dans la classe 5141 (Commerce de gros de combustibles solides, liquides et gazeux et de produits dérivés).
Le commerce de détail de gaz de pétrole liquéfié destiné à la cuisson ou au chauffage est rangé dans la classe 5239 (Autres commerces de détail en magasins spécialisés).



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