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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 4520

Structure   

Hiérarchie
  • Catégorie de classement: F - Construction
  • Division: 45 - Construction
  • Groupe: 452 - Construction d'ouvrages complets ou de parties d'ouvrages; génie civil
  • Classe: 4520 - Construction d'ouvrages complets ou de parties d'ouvrages; génie civil

Note explicative

Cette classe couvre les travaux généraux et certains travaux spécialisés de construction de bâtiments ainsi que les travaux généraux et spécialisés de génie civil, quel que soit le matériau utilisé. Il s'agit des travaux de construction proprement dits, des travaux d'agrandissement et de transformation, de la construction de bâtiments et d'ouvrages préfabriqués sur les chantiers, et de la construction d'ouvrages provisoires.
Entrent également dans la présente classe les travaux de réparation d'ouvrages de génie civil, mais les travaux de réparation qui ne constituent pas des travaux complets de transformation ou d'agrandissement sont rangés dans la classe 4530 (Travaux d'installation) et 4540 (Travaux de finition).
Les travaux généraux de construction comprennent surtout la construction complète de bâtiments d'habitation, d'immeubles de bureaux, de magasins et d'autres bâtiments à usage public et utilitaire, de bâtiments de ferme, etc., et la construction d'ouvrages importants tels qu'autoroutes, voies publiques, ponts, tunnels, voies ferrées, terrains d'aviation, ports et ouvrages hydrauliques, systèmes d'irrigation, réseaux d'égouts, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc. Ces travaux peuvent être exécutés soit pour compte propre soit à forfait ou sous contrat. Les travaux de réalisation peuvent être confiés en partie ou, parfois, en totalité, à des sous-traitants.
Les travaux spécialisés comprennent la construction de certaines parties des ouvrages ci-dessus et leur préparation. Ils concernent habituellement un aspect commun à différents ouvrages, qui requiert des compétences ou du matériel spécialisés. Entrent dans ces travaux le moutonnage, la mise en place de fondations, le forage de puits d'eau, le gros-oeuvre, les ouvrages en béton, la pose de briques et de pierres, le montage d'échafaudages, la pose de toitures, etc. Le montage de structures métalliques est inclus à condition que les éléments de ces structures ne soient pas fabriqués par la même unité. Les travaux spécialisés de construction sont le plus souvent sous-traités, mais pour les travaux de réparation, notamment, ils sont exécutés directement pour le maître de l'ouvrage.

Exclusions : L'architecture paysagère, l'aménagement et l'entretien des pelouses et jardins et les activités des arboriculteurs sont rangés dans la classe 0140 (Activités annexes à l'agriculture, sauf activités vétérinaires). Les travaux de construction liés directement à l'extraction de pétrole et de gaz naturel sont rangés dans la classe 1120 (Activités annexes à l'extraction du pétrole et du gaz naturel, sauf la prospection). La construction de bâtiments, routes, etc., sur le lieu d'extraction entre cependant dans la présente classe.
Le montage de bâtiments et d'ouvrages entièrement préfabriqués avec des éléments fabriqués par l'unité qui l'exécute est rangé dans la catégorie de fabrication appropriée, selon le matériau principal utilisé, sauf s'il s'agit de béton, auquel cas l'activité relève de la présente classe. Le montage de structures métalliques avec des éléments fabriqués par le constructeur lui-même est rangé dans la classe 2811 (Construction et menuiserie métalliques). Les travaux spécialisés d'installation et de finition sont rangés respectivement dans les classes 4530 et 4540.
Les activités d'architecture et d'ingénierie sont rangées dans la classe 7421 (Activités d'architecture et d'ingénierie; autres conseils techniques).
La gestion des projets de construction est aussi rangée dans la classe 7421.



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