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Structure détaillée et notes explicativesCITI Rev.3 Numéro de code 3591StructureHiérarchie
Note explicative Cette classe couvre la fabrication des matériels suivants : - Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars : motocycles de livraison ou motocycles de sport; - Moteurs pour motocycles; - Side-cars; parties et accessoires de motocycles. Exclusion : La fabrication de bicyclettes et de véhicules à moteur pour invalides est rangée dans la classe 3592. Cliquer ici pour consulter les concordances complètes pour ce numéro de code. Cliquer ici pour voir l'index alphabétique pour ce numéro de code Would you like to leave some feedback? (on this code, this classification, the site in general or any other issue) You can include contact info (optional) |