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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 3512

Structure   

Des modifications ont été apportées à la version imprimée d'origine. Vérifier Registre pour les détails. Dernière modification en date du : 09/04/1996

Hiérarchie

  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 35 - Fabrication d'autres matériels de transport
  • Groupe: 351 - Construction et réparation de navires
  • Classe: 3512 - Construction et réparation de bateaux de plaisance et de sport
Note explicative

Cette classe couvre la construction et la réparation de yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance et de sport, notamment les bateaux à rames, canoës et bateaux gonflables.
Construction de bateaux et embarcations de plaisance conçus pour être équipés de moteurs en abord ou hors-bord ou pour être propulsés par le vent, par des pagaies ou des avirons.
Construction de yachts, de vedettes de croisière, de bateaux pour la pêche sportive et d'autres embarcations de plaisance, dont certains peuvent être d'assez grandes dimensions, mais en général plus petits que des navires.
Construction de doris, de skiffs, de bateaux de sauvetage à rames, de cotres, de kayaks, de canoës, d'outriggers, de pédalos, etc.
Fabrication des bateaux et de radeaux gonflables.

Exclusions : La construction de bateaux similaires par leur coque aux bateaux et embarcations de plaisance, mais qui en diffèrent par leurs équipements spéciaux à usage commercial, est rangée dans la classe 3511 (Construction et réparation de navires).
Voir aussi les exclusions à la classe 3511.


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