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Structure détaillée et notes explicativesCITI Rev.3 Numéro de code 3420StructureHiérarchie
Note explicative Cette classe couvre les fabrications suivantes : - Carrosseries (y compris les cabines) destinées à être montées sur des châssis de véhicules automobiles, carrosseries pour véhicules sans châssis et carrosseries de type autoportant; carrosseries de voitures pour le transport des personnes, de camions, de véhicules spéciaux; carrosseries métalliques, en bois, en matières plastiques ou combinant ces divers matériaux ou d'autres; - Remorques et semi-remorques conçues pour être tractées par des véhicules automobiles; remorques et semi-remorques du type caravane pour l'habitation et le camping, pour le transport des marchandises (par exemple, citernes, fourgons de déménagement, plates-formes pour le transport des véhicules automobiles, caissons d'artillerie pour le transport des munitions, etc.), pour le transport des personnes et tous autres usages, y compris les remorques rail-route; - Parties de remorques et de semi-remorques; - Conteneurs (y compris ceux pour le transport de liquides) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. Exclusions : La construction de remorques et de semi-remorques à usages agricoles est rangée dans la classe 2921 (Fabrication de machines agricoles et forestières). Les remorques de ce type sont souvent munies de crochets d'attelage permettant d'attacher des coupe-racines, des épandeurs ou tout autre engin, ou sont équipées de fixations. Entre également dans la classe 2921 la fabrication de machines agricoles montées sur remorques. La fabrication de parties et accessoires de carrosseries de véhicules automobiles est rangée dans la classe 3430. Cliquer ici pour consulter les concordances complètes pour ce numéro de code. Cliquer ici pour voir l'index alphabétique pour ce numéro de code Would you like to leave some feedback? (on this code, this classification, the site in general or any other issue) You can include contact info (optional) |