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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 3320

Structure   

Hiérarchie
  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 33 - Fabrication d'instruments médicaux, de précision et d'optique et d'horlogerie
  • Groupe: 332 - Fabrication d'instruments d'optique et de matériel photographique
  • Classe: 3320 - Fabrication d'instruments d'optique et de matériel photographique
Note explicative

Cette classe couvre la fabrication des produits et articles suivants :
- Eléments d'optique en verre ou en toutes autres matières (notamment en quartz, en spath fluor, en matière plastique ou en métal);
- Prismes et lentilles, miroirs constituant des éléments d'optique, filtres sélectifs de couleur, éléments polarisants, etc.;
- Verres de lunetterie médicale et autres verres correcteurs, y compris les verres de contact;
- Fibres optiques et câbles de fibres optiques non gainées individuellement;
- Eléments d'optique montés;
- Montures de lunettes et montures équipées de verres travaillés optiquement ou non : lunettes solaires, lunettes protectrices ou correctrices;
- Instruments d'optique tels que jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, téléscopes optiques et leurs bâtis; instruments d'optique destinés à l'astronomie;
- Microscopes optiques y compris les microscopes pour la microphotographie et la microprojection;
- Autres appareils et instruments d'optique (par exemple, lunettes de visée pour armes, machines ou appareils; lasers autres que les diodes laser, loupes, miroirs travaillés optiquement et montés, judas de porte, lunettes pour four, etc.);
- Appareils photographiques et cinématographiques; appareils de tous types pour tous usages y compris ceux qui sont utilisés pour la préparation des clichés d'impression, pour la photographie sous-marine ou aérienne, ou pour la production de microfilms ou de microfiches; caméras-son;
- Projecteurs d'images fixes, appareils d'agrandissement ou de réduction, notamment lecteurs de microfilms, de microfiches ou d'autres microformats;
- Projecteurs cinématographiques, notamment ceux qui incorporent des appareils de reproduction du son;
- Appareils à tube à décharge (flashes électroniques) et autres appareils et dispositifs pour la production de la lumière éclair, à l'exclusion des lampes éclairs;
- Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques;
- Appareils pour la projection des tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux semi-conducteurs; écrans pour projections.

Exclusions : La fabrication de produits photochimiques est rangée dans la classe 2429 (Fabrication d'autres produits chimiques n.c.a.).
La fabrication d'éléments d'optique en verre non travaillé optiquement est rangée dans la classe 2610 (Fabrication de verre et d'articles en verre), mais les éléments d'optique en toutes autres matières non travaillés optiquement demeurent rangés dans cette classe.
La fabrication d'appareils de photocopie à système optique ou par contact et d'appareils de thermocopie est rangée dans la classe 3000 (Fabrication de machines de bureau, de machines comptables et de matériel de traitement de l'information).
La fabrication de câbles de fibres optiques constitués de fibres gainées individuellement est rangée dans la classe 3130 (Fabrication de fils et câbles électriques isolés).
La fabrication de lampes éclair en photographie est rangée dans la classe 3150 (Fabrication de lampes électriques et d'appareils d'éclairage).
La fabrication de caméras de télévision est rangée dans la classe 3220 (Fabrication d'émetteurs de radio et de télévision et d'appareils de téléphonie et de télégraphie.
La fabrication de caméras vidéo est rangée dans la classe 3230 (Fabrication de récepteurs de télévision et de radio, d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son ou de l'image, et articles associés).
La fabrication d'instruments médico-chirurgicaux contenant des éléments d'optique (par exemple, les endoscopes) est rangée dans la classe 3311 (Fabrication d'instruments et d'appareils médico-chirurgicaux et d'appareils d'orthopédie) et la fabrication d'appareils de mesure et de contrôle contenant des éléments d'optique, mais destinés à d'autres usages (par exemple, les théodolites), est rangée dans la classe 3312 (Fabrication d'instruments et appareils pour la mesure, la vérification, le contrôle, la navigation et d'autres usages, sauf les équipements de contrôle de processus industriels).


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