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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 3312

Structure   

Hiérarchie
  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 33 - Fabrication d'instruments médicaux, de précision et d'optique et d'horlogerie
  • Groupe: 331 - Fabrication d'appareils médicaux et d'instruments et appareils pour la mesure, la vérification, le contrôle, la navigation et d'autres usages, sauf les instruments d'optique
  • Classe: 3312 - Fabrication d'instruments et appareils pour la mesure, la vérification, le contrôle, la navigation et d'autres usages, sauf les équipements de contrôle de processus industriels

Note explicative

Cette classe couvre la fabrication des instruments et appareils suivants :
- Balances sensibles;
- Instruments de dessin, de traçage ou de calcul, y compris les instruments de mesure de longueurs pour emploi à la main (mètres rigides et rubans, micromètres, pieds à coulisse et jauges);
- Microscopes autres qu'optiques et diffractographes;
- Appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques (par exemple, oscilloscopes, analyseurs de spectre; et instruments pour le contrôle du courant, de la tension, de la résistance) avec ou sans dispositifs enregistreurs;
- Appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs non électriques (par exemple, détecteurs et compteurs de radiations, instruments et appareils spécialement conçus pour les télécommunications, tels que hypsomètres et diaphonomètres et appareils d'essai et de réglage des moteurs automobiles);
- Instruments et appareils pour la régulation et le contrôle automatiques (par exemple, thermostats, contrôleurs de pression, régulateurs de niveau, régulateurs d'humidité, régulateurs de tirage, et régulateurs automatiques de grandeurs électriques), sauf les équipements de contrôle de processus industriels;
- Instruments et appareils de navigation, de météorologie, de géophysique et instruments et appareils connexes (par exemple, instruments de géodésie tels que théodolites), instruments d'océanographie ou d'hydrologie, sismomètres, télémètres, timoniers ou pilotes automatiques, sextans, sondeurs à ultrasons et appareils spéciaux pour la navigation aérienne;
- Appareils de radiodétection et appareils de radiotélécommande;
- Compteurs d'électricité et compteurs d'eau et de gaz;
- Machines et appareils d'essais des propriétés physiques des matériaux : machines et appareils d'essais de dureté et autres propriétés des métaux; d'essais de résistance à l'usure et autres propriétés des textiles; et d'essais des propriétés physiques des papiers, linoléums, matières plastiques, caoutchouc, bois, béton et autres matériaux;
- Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, colorimètres, appareils d'Orsat, pH mètres, viscosimètres, instruments pour la mesure de la tension superficielle, etc.);
- Instruments et appareils pour la mesure et le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (par exemple débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur), sauf les équipements de contrôle de processus industriels;
- Autres instruments, appareils ou machines de mesure, de contrôle ou d'essais (hygromètres, thermomètres, baromètres, compteurs de tours, taximètres, podomètres, tachymètres, balances, bancs d'essai, comparateurs (y compris les comparateurs optiques et autres appareils et instruments optiques de mesure et de contrôle), instruments et appareils pour le contrôle des montres et des pièces de montres, etc.), sauf les équipements de contrôle de processus industriels.

Exclusions : La fabrication de pompes comportant des dispositifs de mesure est rangée dans la classe 2912 (Fabrication de pompes, de compresseurs et d'articles de robinetterie).
La fabrication d'instruments médico-chirurgicaux est rangée dans la classe 3311 (Fabrication d'instruments et d'appareils médico-chirurgicaux et d'appareils d'orthopédie).
La fabrication d'équipements de contrôle de processus industriels est rangée dans la classe 3313.
La fabrication de jumelles, de longues-vues et d'instruments d'optique similaires est rangée dans la classe 3320 (Fabrication d'instruments d'optique et de matériel photographique).



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