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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 3311

Structure   

Hiérarchie
  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 33 - Fabrication d'instruments médicaux, de précision et d'optique et d'horlogerie
  • Groupe: 331 - Fabrication d'appareils médicaux et d'instruments et appareils pour la mesure, la vérification, le contrôle, la navigation et d'autres usages, sauf les instruments d'optique
  • Classe: 3311 - Fabrication d'instruments et d'appareils médico-chirurgicaux et d'appareils d'orthopédie

Note explicative

Cette classe couvre la fabrication des produits et articles suivants :
- Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire et leur exercice, y compris les appareils d'électrodiagnostic, tels qu'électrocardiographes, tours dentaires, instruments d'ophtalmologie, y compris l'appareillage utilisé pour les tests visuels, les seringues avec ou sans aiguilles, les aiguilles à usage médical et tous autres instruments et appareils, y compris les instruments d'optique tels que miroirs et réflecteurs, endoscopes, etc.;
- Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, à usage médical ou vétérinaire ou non. La fabrication de tubes à rayons X, de générateurs de tension, de pupitres de commande, d'écrans et d'appareillages analogues entre également dans cette classe;
- Stérilisateurs;
- Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire; autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection;
- Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles, corsets et chaussures orthopédiques; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme (par exemple, appareils pour faciliter l'audition aux malentendants et stimulateurs cardiaques;
- Dents artificielles, membres artificiels et autres articles et appareils de prothèse;
- Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, notamment tables d'opération, lits à mécanismes pour usages cliniques, fauteuils de dentiste et fauteuils de coiffeur offrant les mêmes possibilités de mouvement ou des possibilités similaires.

Exclusions : La fabrication de pansements chirurgicaux, d'ouate à usage médical, de bandages pour fracture, de catgut et autres ligatures toutes préparées pour sutures chirurgicales est rangée dans la classe 2423 (Fabrication de médicaments, de produits chimiques à usage médicinal et de produits d'herboristerie).
La fabrication de ciments utilisés en dentisterie est également rangée dans la classe 2423.
La fabrication de thermomètres est rangée dans la classe 3312 (Fabrication d'instruments et appareils pour la mesure, la vérification, le contrôle, la navigation et d'autres usages, sauf les équipements de contrôle de processus industriels).
La fabrication de verres de lunetterie correctifs et de leurs montures et de microscopes optiques est rangée dans la classe 3320 (Fabrication d'instruments d'optique et de matériel photographique).
La confection sur mesure de dentiers par des dentistes et de lunettes par des optométristes est rangée dans la classe correspondante du groupe 851 (Activités de santé humaine).



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