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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 3220

Structure   

Hiérarchie
  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 32 - Fabrication d'équipements et appareils de radio, télévision et communication
  • Groupe: 322 - Fabrication d'émetteurs de radio et télévision, et d'appareils de téléphonie et de télégraphie
  • Classe: 3220 - Fabrication d'émetteurs de radio et télévision, et d'appareils de téléphonie et de télégraphie

Note explicative

Cette classe couvre la fabrication des appareils suivants :
- Appareils d'émission pour la radiodiffusion sans fil; appareils d'émission pour la télévision par fil ou par ondes hertziennes; émetteurs-relais et émetteurs de télévision à usage industriel;
- Appareils d'émission pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, comprenant ou non un récepteur ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son : émetteurs et émetteurs-récepteurs fixes, émetteurs ou émetteurs-récepteurs et appareils d'intercommunication pour moyens de transport, radiotéléphones, autres émetteurs, émetteurs spéciaux des appareils dits de fac-similé, etc.;
- Caméras de télévision de tous types;
- Appareils pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, y compris les appareils de télécommunication par courant porteur; appareils récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, même combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie; postes téléphoniques d'usagers, standards non automatiques et appareils de commutation automatiques; manipulateurs pour le télégraphe Morse, autres appareils de transmission télégraphique, récepteurs de type Morse, récepteurs imprimants, appareils spéciaux pour bélinogrammes et pour téléphotographies, etc.

Exclusions : La fabrication de parties à usage général (batteries et fils isolés, par exemple) est rangée dans la classe appropriée de la division 31 (Fabrication de machines et d'appareils électriques n.c.a.) ou dans la classe 3210 (Fabrication de tubes et valves électroniques et d'autres composants électroniques).



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