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Structure détaillée et notes explicativesCITI Rev.3 Numéro de code 3220StructureHiérarchie
Note explicative Cette classe couvre la fabrication des appareils suivants : - Appareils d'émission pour la radiodiffusion sans fil; appareils d'émission pour la télévision par fil ou par ondes hertziennes; émetteurs-relais et émetteurs de télévision à usage industriel; - Appareils d'émission pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, comprenant ou non un récepteur ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son : émetteurs et émetteurs-récepteurs fixes, émetteurs ou émetteurs-récepteurs et appareils d'intercommunication pour moyens de transport, radiotéléphones, autres émetteurs, émetteurs spéciaux des appareils dits de fac-similé, etc.; - Caméras de télévision de tous types; - Appareils pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, y compris les appareils de télécommunication par courant porteur; appareils récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, même combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie; postes téléphoniques d'usagers, standards non automatiques et appareils de commutation automatiques; manipulateurs pour le télégraphe Morse, autres appareils de transmission télégraphique, récepteurs de type Morse, récepteurs imprimants, appareils spéciaux pour bélinogrammes et pour téléphotographies, etc. Exclusions : La fabrication de parties à usage général (batteries et fils isolés, par exemple) est rangée dans la classe appropriée de la division 31 (Fabrication de machines et d'appareils électriques n.c.a.) ou dans la classe 3210 (Fabrication de tubes et valves électroniques et d'autres composants électroniques). Cliquer ici pour consulter les concordances complètes pour ce numéro de code. Cliquer ici pour voir l'index alphabétique pour ce numéro de code Would you like to leave some feedback? (on this code, this classification, the site in general or any other issue) You can include contact info (optional) |