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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 2924

Structure   

Hiérarchie
  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 29 - Fabrication de machines et de matériel n.c.a.
  • Groupe: 292 - Fabrication de machines d'usage spécifique
  • Classe: 2924 - Fabrication de machines pour les mines, les carrières et la construction
Note explicative

Cette classe couvre la fabrication des machines et équipements suivants :
- Machines et appareils de levage et de manutention spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains (transporteurs, par exemple); machines et appareils de sondage ou de forage, conçus ou non pour les travaux souterrains;
- Machines et appareils à traiter les minéraux par criblage, triage, séparation, lavage, concassage, broyage, mélange, malaxage ou autre procédé similaire, y compris les bétonnières et appareils à gâcher le ciment, les machines et appareils à mouler, les filières, etc.;
- Tracteurs à chenilles et tracteurs utilisés dans la construction et dans les mines;
- Bouteurs et bouteurs biais et autres machines et appareils de terrassement, autopropulsés ou non : niveleuses, régleuses, décapeuses, pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses, compacteuses et rouleaux compresseurs;
- Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux, machines et appareils à tasser ou à compacter;
- Machines de construction non classées ou comprises ailleurs : épandeurs de ciment, appareils pour la construction de routes (épandeurs de bitume, par exemple), machines et appareils qui assurent le finissage de la surface du béton (triage, lissage, quadrillage), etc.;
- Lames de bouteurs et de bouteurs biais et autres parties spécialement destinées aux machines susmentionnées.

Exclusions : La fabrication de tracteurs agricoles est rangée dans la classe 2921 (Fabrication de machines agricoles et forestières).
La fabrication de machines-outils pour le travail de la pierre, y compris les machines à fendre ou à cliver, est rangée dans la classe 2922 (Fabrication de machines-outils).


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