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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 2919

Structure   

Des modifications ont été apportées à la version imprimée d'origine. Vérifier Registre pour les détails. Dernière modification en date du : 09/04/1996

Hiérarchie

  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 29 - Fabrication de machines et de matériel n.c.a.
  • Groupe: 291 - Fabrication de machines d'usage général
  • Classe: 2919 - Fabrication d'autres machines d'usage général

Note explicative

Cette classe couvre la fabrication des articles suivants :
- Appareils et instruments de pesage (autres que les balances très sensibles de laboratoires) : balances de ménage ou de magasin, bascules mobiles, balances continues, balances pour les liquides en débit continu opérant par pesage effectif, ponts-bascules, etc.; appareils et instruments de pesage comportant une calculatrice convertissant les poids en unités de compte ou exécutant d'autres opérations sur la base du poids;
- Vitrines et comptoirs commerciaux pour la production du froid; autres matériels, machines et appareils pour la production du froid; assemblages des principaux constituants des réfrigérateurs et congélateurs rangés dans la présente classe, tels que les compresseurs, compresseurs et condenseurs montés sur une base commune, même sans moteur, évaporateur ou armoire; meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid;
- Machines et appareils pour le conditionnement de l'air;
- Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz. Ces appareils varient considérablement quant à leur taille, leurs fonctions et leur fonctionnement et, par conséquent, les procédés utilisés dans leur fabrication varient également dans une large mesure;
- Appareils à main ou non, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre. Outre la fabrication de pistolets aérographes et appareils similaires, entre également dans la présente classe la fabrication d'extincteurs et de machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et d'appareils à jet similaires;
- Machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises, y compris les machines qui remplissent une ou plusieurs fonctions telles que remplir, fermer, capsuler ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients et appareils à gazéifier les boissons;
- Appareils de distillation ou de rectification; échangeurs de chaleur; appareils pour la liquéfaction de l'air ou des gaz;
- Génératrices de gaz pauvre ou de gaz à l'eau et de gaz acétylène;
- Ventilateurs destinés à des applications industrielles, hottes aspirantes, hottes à usage commercial, industriel ou hottes de laboratoires;
- Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre;
- Centrifugeuses autres que les écrémeuses et les essoreuses à linge;
- Joints métalloplastiques;
- Autres machines et appareils à usage général n.c.a., y compris la fabrication de parties spécialisées de machines et appareils à usage général.

Exclusions : En général, la fabrication de machines ou de matériel utilisés principalement par une industrie particulière ou par un certain nombre d'industries connexes (les machines-outils utilisées pour le travail des métaux par exemple) est rangée dans la classe correspondante du groupe 292 (Fabrication de machines d'usage spécifique).
La fabrication d'appareils à pulvériser spécialisés à usage agricole est rangée dans la classe 2921 (Fabrication de machines agricoles et forestières).
La fabrication de machines à laminer les métaux ou le verre est rangée dans les classes 2923 (Fabrication de machines pour la métallurgie) ou 2929 (Fabrication d'autres machines d'usage spécifique).
La fabrication d'écrémeuses est rangée dans la classe 2925 (Fabrication de machines pour le traitement des produits alimentaires, des boissons et du tabac).
La fabrication d'appareils pour la filtration ou l'épuration des produits alimentaires est également rangée dans la classe 2925.
La fabrication d'essoreuses à vêtements industrielles est rangée dans la classe 2929 (Fabrication d'autres machines d'usage spécifique).
La fabrication de réfrigérateurs et congélateurs de ménage est rangée dans la classe 2930 (Fabrication d'appareils domestiques n.c.a).
La fabrication de ventilateurs utilisés principalement dans les habitations ou les bureaux est également rangée dans la classe 2930.
La fabrication de balances très sensibles est rangée dans la classe 3312 (Fabrication d'instruments et appareils pour la mesure, la vérification, le contrôle, la navigation et d'autres usages, sauf les équipements de contrôle de processus industriels).



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