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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 2699

Structure   

Des modifications ont été apportées à la version imprimée d'origine. Vérifier Registre pour les détails. Dernière modification en date du : 09/04/1996

Hiérarchie

  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 26 - Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques
  • Groupe: 269 - Fabrication de produits minéraux non métalliques n.c.a.
  • Classe: 2699 - Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.

Note explicative

Cette classe couvre la fabrication des produits suivants :
- Fils et tissus d'amiante et articles en fils ou tissus d'amiante tels que vêtements, coiffures, chaussures, cordes, cordons, papier ou feutre;
- Garnitures de friction à base d'amiante ou d'autres substances minérales ou de cellulose combinées ou non avec d'autres matières. Fabrication de pièces non montées pour ces garnitures de friction;
- Matières minérales isolantes : laines de laitier, de roche, et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, produits minéraux similaires à usages d'isolants thermiques ou sonores;
- Ouvrages en asphalte ou en produits similaires, par exemple poix de pétrole, brais.
La production de meules, de pierres à aiguiser ou à polir et d'abrasifs naturels ou artificiels, en poudre et en grain, appliqués sur textiles, papier, carton et autres matières.
Fabrication d'articles en autres matières minérales non classées ailleurs, y compris le mica travaillé et les ouvrages en mica, en tourbe, en graphite (autres que les articles électriques) et en autres matières minérales.

Exclusion : La fabrication de laines de verre est rangée dans la classe 2610 (Fabrication de verre et d'articles en verre).



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