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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 2423

Structure   

Hiérarchie
  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 24 - Fabrication de produits chimiques
  • Groupe: 242 - Fabrication d'autres produits chimiques
  • Classe: 2423 - Fabrication de préparations pharmaceutiques, de produits chimiques à usage médicinal et de produits d'herboristerie

Note explicative

Cette classe couvre la fabrication de préparations pharmaceutiques utilisées en médecine humaine ou vétérinaire : préparations génériques et spécialités pharmaceutiques; préparations en vente libre et en vente contrôlée par les services de la santé; ampoules, comprimés, flacons, pommades, poudres ou solutions; produits d'herboristerie moulus, râpés, pulvérisés et préparés d'autres manières.
Fabrication de pansements chirurgicaux, ouates utilisées à des fins médicales, bandes plâtrées pour la réduction des fractures, catguts et produits du même ordre.
Fabrication de ciments d'obturation dentaire.
Fabrication de produits chimiques entrant dans la composition de produits pharmaceutiques : antibiotiques, extraits de glandes, vitamines de base; dérivés de l'opium; sulfamides, sérums et plasmas; acide salicylique, ses sels et esters; glucosides et alcaloïdes végétaux; sucre chimiquement pur, etc.

Exclusions : Le conditionnement de produits pharmaceutiques pour compte propre est rangé dans la classe 5139 (Commerce de gros d'autres biens de consommation) ou 5231 (Commerce de détail de produits pharmaceutiques et médicaux, de produits de beauté et d'articles de toilette) et le conditionnement à forfait ou sous contrat dans la classe 7495 (Activités de conditionnement).



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