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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 2411

Structure   

Des modifications ont été apportées à la version imprimée d'origine. Vérifier Registre pour les détails. Dernière modification en date du : 09/04/1996

Hiérarchie

  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 24 - Fabrication de produits chimiques
  • Groupe: 241 - Fabrication de produits chimiques de base
  • Classe: 2411 - Fabrication de produits chimiques de base autres que les engrais et les produits azotés

Note explicative

Cette classe couvre la fabrication des produits suivants :
- Gaz industriels, y compris les gaz élémentaires; air liquide ou compressé, acétylène, gaz réfrigérants, gaz industriels mélangés, etc.;
- Autres éléments chimiques sauf les métaux de base, les métaux précieux ou les éléments radioactifs, isotopes et composés pour combustibles nucléaires;
- Acides inorganiques, sauf l'acide nitrique;
- Alcalis ou autres composés inorganiques tels que les pigments inorganiques;
- Eléments chimiques de base inorganiques : hydrocarbures acycliques saturés et non saturés et hydrocarbures cycliques, benzène, toluène, xylène et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille et d'huiles minérales; alcools acycliques; phénols et phénols-alcools; méthanol et alcools d'un titre alcométrique plus élevé (à l'exception de l'alcool éthylique); cétones et quinones; acides monocarboxyliques et polycarboxyliques, y compris l'acide acétique; composés à fonction amine; composés à fonction nitrile; ou autres composés organiques;
- Matières colorantes d'origine végétale ou animale; matières colorantes organiques synthétiques;
- Produits de la distillation du bois;
- Produits tannants synthétiques;
- Lessives et autres produits chimiques de base non classés ailleurs.

Exclusions : L'extraction de méthane, éthane, butane ou propane au gisement est rangée dans la classe 1110 (Extraction de pétrole brut et de gaz naturel).
La production d'alcool éthylique est rangée dans la classe 1551.
La production d'éthane, de butane ou de propane en raffinerie de pétrole est rangée dans la classe 2320 (Fabrication de produits pétroliers raffinés).
La fabrication d'engrais azotés et de produits azotés est rangée dans la classe 2412 (Fabrication d'engrais et de produits azotés), même si ces produits ne sont pas uniquement utilisés comme engrais.
La fabrication de matières plastiques et de caoutchouc synthétique sous formes primaires est rangée dans la classe 2413.
La fabrication de glycérol brut est rangée dans la classe 2424 (Fabrication de savons et détergents, de produits d'entretien et de parfums et produits pour la toilette).
La fabrication d'huiles essentielles est rangée dans la classe 2429 (Fabrication d'autres produits chimiques n.c.a.).



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