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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 2101

Structure   

Hiérarchie
  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 21 - Fabrication de papier, de carton et d'articles en papier et en carton
  • Groupe: 210 - Fabrication de papier, de carton et d'articles en papier et en carton
  • Classe: 2101 - Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton

Note explicative

Cette classe couvre la production de pâtes de bois : pâtes mécaniques, chimiques (à dissoudre ou autre; blanchies, mi-blanchies ou écrues) ou mi-chimiques.
La fabrication de pâtes de linters de coton, d'autres matières fibreuses cellulosiques par des procédés mécaniques, chimiques ou mi-chimiques.
La fabrication de pâtes à papier à partir de déchets de papier ou de carton entre également dans cette classe.
L'exploitation d'usines de papeterie et la fabrication de papier et de carton non couchés ni enduits et couchés et enduits à la machine, en rouleaux ou en feuilles. La fabrication de papier journal et du papier à écrire; de papier des types utilisés pour la production de papier de toilette, de serviettes, de serviettes à démaquiller, etc.; d'ouate de cellulose et de nappes en fibres de cellulose; de papier et de carton d'emballage, de carton à onduler et de papier à cigarette; de papiers et de cartons sulfurisés (parchemin végétal), de papiers ingraissables, de papiers-calques ou calandrés transparents ou translucides; de papiers et cartons multicouches; de papiers et cartons formés feuille à feuille (papier à la main).
Autres transformations du papier et du carton (fabrication "hors machine" de papier et de carton) pour produire du papier couché, enduit et imprégné, du papier crêpé, plissé, gaufré; des papiers et cartons assemblés (par exemple, papiers et cartons assemblés avec du bitume ou d'autres adhésifs).

Exclusions : La fabrication de papiers et cartons ondulés est rangée dans la classe 2102.
La fabrication d'autres articles en pâte à papier, papier et carton est rangée dans la classe 2109.
La fabrication de papiers abrasifs est rangée dans la classe 2699 (Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.).
La fabrication de papier enduit ou imprégné dans lequel la matière dont il est enduit ou imprégné est l'élément principal (par exemple, le papier imprégné de savon) entre dans la classe où est rangée la fabrication du produit servant à enduire ou à imprégner.



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