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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 1920

Structure   

Hiérarchie
  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 19 - Apprêt et tannage des cuirs; fabrication d'articles de voyage et de maroquinerie, d'articles de sellerie et de bourrellerie; fabrication de chaussures
  • Groupe: 192 - Fabrication de chaussures
  • Classe: 1920 - Fabrication de chaussures

Note explicative

Cette classe couvre la fabrication de chaussures pour tous usages (autres que les chaussures orthopédiques), en toutes matières (autres que l'amiante et les chaussures en matières textiles sans semelles rapportées), par tous procédés, y compris le moulage.
Les matériaux utilisés peuvent être les suivants : cuir, caoutchouc, matières plastiques, matières textiles, bois ou autres matières, et la fabrication peut se faire par découpage et piquage des pièces, collage, moulage et tout autre procédé. La fabrication de guêtres, jambières et articles similaires et de parties de chaussures telles que dessus et parties de dessus, semelles extérieures et intérieures, etc., en toutes matières est également rangée dans cette classe.

Exclusions : La fabrication de chaussures en matières textiles sans semelles rapportées est rangée dans la classe 1810 (Fabrication d'articles d'habillement autres qu'en fourrure).
La fabrication de chaussures en amiante entre dans la classe 2699 (Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.).
La fabrication de chaussures orthopédiques entre dans la classe 3311 (Fabrication d'instruments et d'appareils médico-chirurgicaux et d'appareils d'orthopédie).



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