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Structure détaillée et notes explicativesCITI Rev.3 Numéro de code 1920StructureHiérarchie
Note explicative Cette classe couvre la fabrication de chaussures pour tous usages (autres que les chaussures orthopédiques), en toutes matières (autres que l'amiante et les chaussures en matières textiles sans semelles rapportées), par tous procédés, y compris le moulage. Les matériaux utilisés peuvent être les suivants : cuir, caoutchouc, matières plastiques, matières textiles, bois ou autres matières, et la fabrication peut se faire par découpage et piquage des pièces, collage, moulage et tout autre procédé. La fabrication de guêtres, jambières et articles similaires et de parties de chaussures telles que dessus et parties de dessus, semelles extérieures et intérieures, etc., en toutes matières est également rangée dans cette classe. Exclusions : La fabrication de chaussures en matières textiles sans semelles rapportées est rangée dans la classe 1810 (Fabrication d'articles d'habillement autres qu'en fourrure). La fabrication de chaussures en amiante entre dans la classe 2699 (Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.). La fabrication de chaussures orthopédiques entre dans la classe 3311 (Fabrication d'instruments et d'appareils médico-chirurgicaux et d'appareils d'orthopédie). Cliquer ici pour consulter les concordances complètes pour ce numéro de code. Cliquer ici pour voir l'index alphabétique pour ce numéro de code Would you like to leave some feedback? (on this code, this classification, the site in general or any other issue) You can include contact info (optional) |