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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 1820

Structure   

Hiérarchie
  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 18 - Fabrication d'articles d'habillement; préparation et teinture des fourrures
  • Groupe: 182 - Préparation et teinture des fourrures; confection d'articles en fourrure
  • Classe: 1820 - Préparation et teinture des fourrures; confection d'articles en fourrure

Note explicative

Cette classe couvre la production et la préparation de fourrures apprêtées et autres pelleteries et peaux tannées et traitées, non épilées, et la fabrication d'articles en fourrure et de peaux non épilées.
La production de fourrures comporte un ensemble d'opérations telles que le drayage, le corroyage, le tannage, le blanchiment, la tonte et l'épilage afin de préparer les peaux pour le commerce des fourrures. Les principaux articles en fourrure ou en peaux non épilées sont des articles d'habillement et des accessoires du vêtement, des assemblages de pelleteries telles que nappes, nappettes, carrés et bandes, etc., et des articles tels que tapis, poufs non garnis, peaux à polir pour l'industrie et peaux dites allongées.
Cette classe comprend aussi la fabrication de pelleteries et d'articles en pelleteries artificiels ou synthétiques.

Exclusions : La production de pelleteries est rangée dans la classe 0122 (Elevage d'animaux divers; production de produits animaux divers n.c.a.) ou 0150 (Chasse, piégeage, repeuplement en gibier et activités annexes). La production de peaux et cuirs bruts faisant partie de l'activité d'abattage d'animaux entre dans la classe 1511 (Production, transformation et conservation de viande et de produits à base de viande).
La fabrication d'articles imitant la fourrure et obtenus par tissage ou tricotage entre, selon le cas, dans la classe 1711 (Préparation et filature des fibres textiles; tissage des textiles) ou 1730 (Fabrication d'étoffes et d'articles de bonneterie).
La fabrication de chapeaux en fourrure et de parties de chapeaux en fourrure est rangée dans la classe 1810 (Fabrication d'articles d'habillement autres qu'en fourrure). La fabrication d'articles garnis de fourrure entre également dans la classe 1810.
La fabrication de bottes et chaussures comprenant des parties en fourrure est rangée dans la classe 1920 (Fabrication de chaussures).



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