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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 1810

Structure   

Hiérarchie
  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 18 - Fabrication d'articles d'habillement; préparation et teinture des fourrures
  • Groupe: 181 - Fabrication d'articles d'habillement autres qu'en fourrure
  • Classe: 1810 - Fabrication d'articles d'habillement autres qu'en fourrure

Note explicative

Cette classe couvre la fabrication d'articles à partir de matériaux non produits dans la même unité. Les matériaux utilisés peuvent être de toutes sortes, sauf la fourrure : étoffes, tissus, étoffes de bonneterie, non-tissés, dentelles, cuirs, simili-cuirs, matériaux tressés, etc. Ils peuvent être enduits, imprégnés ou revêtus de caoutchouc. En principe, ils se présentent sous forme de pièces coupées et cousues ensemble. Cette classe couvre aussi les activités propres à l'unité et les activités en sous-traitance. Sont comprises également les activités de l'unité qui se rattachent à la production, telles que l'achat de matières premières, la conception et la préparation des modèles, la passation de contrats de fabrication pour la confection par des sous-traitants d'articles d'habillement à partir des matériaux fournis et la vente du produit fini. Entre également dans cette classe la confection sur mesure.
Cette classe couvre plus précisément la fabrication d'articles d'habillement pour hommes, femmes, enfants et bébés; vêtements, sous-vêtements, vêtements de nuit, de ville, de soirée, de travail, de sport; fabrication de chapeaux, bonnets, et toutes sortes d'accessoires du vêtement tels que gants, ceintures, châles, cravates, foulards, filets pour cheveux, etc. La fabrication de toutes les parties de ces articles entre aussi dans cette classe.

Exclusions : La fabrication de vêtements en étoffes de bonneterie produites dans la même unité est rangée dans la classe 1730 (Fabrication d'étoffes et d'articles de bonneterie).
La fabrication d'articles d'habillement en fourrure est rangée dans la classe 1820 (Préparation et teinture des fourrures, confection d'articles en fourrure) à l'exception des coiffures en fourrure qui entrent dans la présente classe.
La fabrication de chaussures est rangée dans la classe 1920.
La fabrication d'articles d'habillement en caoutchouc et en matières plastiques non assemblés par couture mais simplement collés au moyen d'un produit adhésif entre dans la classe 2519 (Fabrication d'autres articles en caoutchouc) et 2520 (Fabrication d'articles en matières plastiques), respectivement.
La fabrication de coiffures de sécurité (casques de sécurité) (sauf les coiffures de sport) est rangée dans la classe 2520 (Fabrication d'articles en matières plastiques) ou 2899 (Fabrication d'autres ouvrages en métaux n.c.a.) selon la matière première utilisée.
La fabrication de vêtements en amiante (y compris les coiffures) est rangée dans la classe 2699 (Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.).
La fabrication de gants et de coiffures de sport est rangée dans la classe 3693 (Fabrication d'articles de sport).
La réparation des articles d'habillement est rangée dans la classe 5260 (Réparation d'articles personnels et domestiques).



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