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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 1712

Structure   

Des modifications ont été apportées à la version imprimée d'origine. Vérifier Registre pour les détails. Dernière modification en date du : 09/04/1996

Hiérarchie

  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 17 - Fabrication des textiles
  • Groupe: 171 - Filature, tissage et achèvement des textiles
  • Classe: 1712 - Achèvement des textiles

Note explicative

Cette classe couvre les opérations d'achèvement des textiles de la classe 1711 non effectuées dans la même unité, par exemple blanchiment, teinture, calandrage, nopage, rétrécissement ou impression. Aucune distinction n'est à faire entre ces opérations, qu'elles soient exécutées à forfait ou sous contrat ou bien au moyen de l'achat des matériaux et de la vente des produits finis.

Exclusions : L'achèvement des textiles produits dans la même unité est rangé dans la classe 1711 (Préparation et filature de fibres textiles; tissage des textiles) ou dans la classe 1729 (Fabrication d'articles textiles n.c.a.), ou encore dans la classe 1730 (Fabrication d'étoffes et d'articles de bonneterie) selon le cas.
La fabrication de tissus de textile, comme le fil ou le cordon imprimé, enduit, recouvert ou stratifié avec de la matière caoutchouc est rangée dans la classe 2519 si le caoutchouc est le composant principal.



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