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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 1552

Structure   

Hiérarchie
  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 15 - Fabrication de produits alimentaires et de boissons
  • Groupe: 155 - Fabrication de boissons
  • Classe: 1552 - Fabrication de vin et de cidre

Note explicative

Cette classe couvre la fabrication de vins à partir de raisins qui n'ont pas été cultivés par la même unité, y compris les vins mousseux ou aromatisés. Entre également dans cette classe la fabrication de vins additionnés d'alcool, tels que le sherry et le marsala.
Fabrication d'autres boissons alcoolisées fermentées mais non distillées telles que le poiré, le cidre, l'hydromel ou le saké (alcool de riz).

Exclusions : La culture des raisins et la fabrication de vin sur le vignoble sont rangées dans la classe 0113 (Culture de fruits, de fruits à coque, de plantes pour boissons et pour épices).
Le brassage des liqueurs de malt est rangé dans la classe 1553.
La mise en bouteilles et l'étiquetage simples de vins sont rangés dans la classe 5122 (Commerce de gros de produits alimentaires, boissons et tabac) si ces opérations sont effectuées dans le cadre de l'activité d'achat et de vente en gros, et dans la classe 7495 (Activités de conditionnement) si elles sont effectuées à forfait ou sous contrat.



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