Registre des classifications
  
Classifications disponibles
Structures de remplacement
Index alphabétiques
Tableaux de correspondance
Informations figurant dans le Registre (corrections, décisions ponctuelles, ...)
Nouveaux dégagements
Recherche
  
  
Dossiers de classifications
  
Fichiers à télécharger libre
Dossiers a vente
  
  
Travail international
  
Ensemble des classifications internationales
Classifications nationales
Réunions
  Commission de statistique
  Groupe d’experts
  Sous-Groupe technique
  Ateliers et formation
Bulletin
  Liste de diffusion
Nous joindre
  
  
Quicklinks
  
ISIC Rev.4
ISIC Rev.3.1
ISIC Rev.3
CPC Ver.2
CPC Ver.1.1
CPC Ver.1.0
SITC Rev.4
SITC Rev.3
more ...
 
ISIC 3 index
CPC 1.1 index
  
  

Printer friendly versionVersion facile à imprimer English  Français  Español  

Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 1551

Structure   

Des modifications ont été apportées à la version imprimée d'origine. Vérifier Registre pour les détails. Dernière modification en date du : 09/04/1996

Hiérarchie

  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication
  • Division: 15 - Fabrication de produits alimentaires et de boissons
  • Groupe: 155 - Fabrication de boissons
  • Classe: 1551 - Distillation, rectification et mélange de spiritueux, fabrication d'alcool éthylique à partir de produits de fermentation
Note explicative

Cette classe couvre la fabrication de boissons alcoolisées distillées et potables telles que le whisky, le cognac, le gin, les "boissons mélangées", les toniques, les liqueurs et autres boissons alcoolisées contenant de l'alcool éthylique distillé. Fabrication de préparations alcoolisées composées destinées à servir de boisson.
Production d'alcool éthylique par des procédés nécessitant la fermentation de matières végétales et la distillation des liqueurs obtenues.
Production d'alcools neutres.

Exclusions : La fabrication de vins de raisins frais, y compris des vins additionnés d'alcool comme le marsala et le sherry, est rangée dans la classe 1552 (Fabrication de vin et de cidre).
La fabrication d'autres boissons alcoolisées fermentées mais non distillées, telles que le cidre, le poiré ou l'hydromel, est aussi rangée dans la classe 1552.
La fabrication de boissons alcoolisées à base de malt est rangée dans la classe 1553.
La mise en bouteilles et l'étiquetage simples des spiritueux distillés sont rangés dans la classe 5122.
(Commerce de gros de produits alimentaires, boissons et tabac) si ces opérations sont effectuées dans le cadre de l'activité d'achat et de vente en gros, et dans la classe 7495 (Activités de conditionnement) si elles sont effectuées à forfait ou sous contrat.
La fabrication d'alcool éthylique dénaturé est rangée dans la classe 2411.


Cliquer ici pour consulter les concordances complètes pour ce numéro de code.

Cliquer ici pour voir l'index alphabétique pour ce numéro de code

Cliquer ici pour voir les textes du Registre correspondant à ce numéro de code


Would you like to leave some feedback?
(on this code, this classification, the site in general or any other issue)
You can include contact info (optional)