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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 1410

Structure   

Hiérarchie
  • Catégorie de classement: C - Activités extractives
  • Division: 14 - Autres activités extractives
  • Groupe: 141 - Extraction de pierres, de sables et d'argiles
  • Classe: 1410 - Extraction de pierres, de sables et d'argiles

Note explicative

Cette classe couvre l'exploitation de carrières de pierres de taille et de pierres à bâtir, taillées dans la masse ou sous forme de pierres grossièrement dimensionnées, ou taillées à la scie ou par d'autres opérations normalement exécutées en carrière, par exemple, l'ardoise, le marbre, le granit, le porphyre ou le basalte.
Extraction de pierres calcaires et de dolomite.
Broyage ou concassage de la pierre pour l'utiliser comme fondant ou comme matière première dans la fabrication de la chaux ou du ciment ou comme matériau de construction, de revêtement de route ou de ballast. Entre également dans cette classe l'extraction du gypse et de l'anhydrite. Extraction d'argiles, utilisées dans l'industrie céramique, et de substances réfractaires, pour les boues de forage ou comme matière de filtrage.
Exploitation de carrières de sable et de graviers.

Exclusions : L'extraction de matières dont la valeur tient surtout à leur teneur en produits chimiques est rangée dans la classe 1421 (Extraction de minéraux pour l'industrie chimique et d'engrais naturels).
L'extraction de sel est rangée dans la classe 1422 (Extraction de sel).
L'extraction de minéraux non métalliques est rangée dans la classe 1429 (Autres activités extractives n.c.a.).
L'extraction des asphaltes ou bitumes naturels est également rangée dans la classe 1429. Le finissage de la pierre est rangé dans la classe 2696 (Taille, façonnage et finissage de la pierre).
Le traitement des argiles (par exemple, les argiles expansés) est rangée dans la classe 2699 (Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.).



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