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Structure détaillée et notes explicativesCITI Rev.3 Numéro de code 1110StructureHiérarchie
Note explicative Cette classe couvre l'extraction de pétrole brut et de matières bitumineuses, c'est-à-dire de produits naturels, quelle que soit leur composition, obtenus soit par extraction de gisements ordinaires ou de gisements formés par condensation, soit par extraction de minéraux bitumineux. Peuvent y être inclus les processus suivants employés pour obtenir des pétroles bruts : décantation; désalinisation; déshydratation; stabilisation; élimination de fractions très légères; tout autre procédé mineur, à condition qu'il ne modifie pas le caractère essentiel du produit. Production d'hydrocarbure gazeux brut (gaz naturel). Exploitation dans le même but de gisements renfermant des schistes ou des sables bitumineux. Ces opérations comprennent le forage, le conditionnement et l'équipement des puits lorsque ces activités ne sont pas exécutées à forfait ou sous contrat. Entrent également dans cette classe la liquéfaction et la regazéification du gaz naturel aux fins du transport ainsi que la production sur le site d'hydrocarbures liquéfiés à partir du pétrole et du gaz captés aux gisements de pétrole et de gaz naturel. Exclusions : Les activités annexes à l'extraction du pétrole et du gaz, lorsqu'elles sont exécutées à forfait ou sous contrat, sont rangées dans la classe 1120 (Activités annexes à l'extraction de pétrole et de gaz, sauf prospection). La production de produits pétroliers raffinés et la récupération du gaz de pétrole liquéfié provenant du raffinage du pétrole sont rangées dans la classe 2320 (Fabrication de produits pétroliers raffinés). La fabrication de gaz industriels est rangée dans la classe 2411 (Fabrication des produits chimiques de base, sauf les engrais et les composés azotés). L'exploitation d'oléoducs ou de gazoducs pour le transport du pétrole et du gaz naturel est rangée dans la classe 6030 (Transports par conduite). La prospection de pétrole et de gaz est rangée dans la classe 7421 (Activités d'architecture et d'ingénierie; autres conseils techniques). Cliquer ici pour consulter les concordances complètes pour ce numéro de code. Cliquer ici pour voir l'index alphabétique pour ce numéro de code Would you like to leave some feedback? (on this code, this classification, the site in general or any other issue) You can include contact info (optional) |