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Structure détaillée et notes explicatives

CPC Ver.1.1 Numéro de code 842

Structure   

Hiérarchie
  • Section: 8 - Services aux entreprises et production sous contrat
  • Division: 84 - Services de télécommunication et de mise à disposition de l’information
  • Groupe: 842 - Services de télécommunications concernant Internet
Ventilation:

Ce Groupe est subdivisé en les classes suivantes:

  • 8421 - Services de base sur Internet
  • 8422 - Services d’accès sur Internet
  • 8429 - Autres services de télécommunications sur Internet
Note explicative

Ce groupe comprend l’accès à Internet, la transmission de données et les télécommunications sur Internet et d’autres réseaux informatiques similaires qui utilisent le réseau normal de télécommunications, mais n’en font pas partie


Cliquer ici pour voir les textes du Registre correspondant à ce numéro de code


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