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Structure détaillée et notes explicatives

CPC Ver.1.1 Numéro de code 481

Structure   

Hiérarchie
  • Section: 4 - Ouvrages en métaux, machines et matériel
  • Division: 48 - Instruments et appareils médicaux, instruments de précision et d'optique, horlogerie
  • Groupe: 481 - Instruments et appareils médico-chirurgicaux et appareils d'orthopédie

Ventilation:

Ce Groupe est subdivisé en les classes suivantes:

  • 4811 - Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma
  • 4812 - Appareils d'électrodiagnostic et appareils à rayons ultraviolets et infrarouges pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire
  • 4813 - Autres instruments et appareils (à l'exclusion des seringues, aiguilles et instruments similaires) pour l'art dentaire
  • 4814 - Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires
  • 4815 - Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie ou l'art vétérinaire (y compris les seringues, aiguilles, cathéters, canules, les instruments et appareils d'ophtalmologie, n.c.a. et les appareils électromédicaux n.c.a.)
  • 4816 - Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire; autres appareils respiratoires et masques à gaz (à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible)
  • 4817 - Articles et appareils d'orthopédie; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils de prothèse auditive et autres appareils portés sur la personne, tenus à la main ou implantés dans l'organisme afin de compenser une déficience ou une infirmité
  • 4818 - Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire; fauteuils pour salon de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation

Il n'y a pas de note explicative pour cette position.





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